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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 18/11/2010 Date de péremption : 06/12/2010
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 249880

Acquisition de coupes gravées au nom du Conseil Général des Ardennes et de médailles d'honneur régionale, départementale et communale (sml-pti) 

Avis de marché

Département de publication : 8
Annonce No 10-249880
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil Général des Ardennes.
 Correspondant : M. le président, hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières.

Objet du marché : 
procédure adaptée de - acquisition de coupes gravées au nom du Conseil Général des Ardennes et de médailles d'honneur régionale, départementale et communale (sml-pti).

Lieu de livraison : 
ardennes.

Caractéristiques principales : 

marché d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois, soit un total de 4 ans maximum.
variante technique autorisée sur le lot 1 (sur les matériaux). Type de marché de fournitures: Achat. Des variantes seront prises en comptes. Marché à bons de commande. Classification CPV : principales (18530000-3)
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : 
garantie à première demande en cas d'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement dans le cadre du budget départemental sur ressources propres et/ou emprunt
délai global de paiement : 3 jours
paiement par virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
entreprises seules ou groupement solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
6 décembre 2010, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2010495SML.

Renseignements complémentaires : 
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
18 novembre 2010.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Service des Marchés Publics.
 hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Service des Moyens Logistiques.

 Correspondant : 
Mme Fongarnand Charlyne, Chef de Service, hôtel du département, 08011 Charleville Mézières Cedex, tél. : 03-24-52-48-20, télécopieur : 03-24-58-48-30.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Service des Marchés Publics.
 hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Service des Marchés Publics.
 hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex, adresse internet : http://www.edi-tender.com/cg08/Dce.asp?N=332993 .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Coupes gravées, montant minimum annuel (H.T.) : 4 000 EUR montant maximum annuel (H.T.) : 12 000 EUR. Classification CPV : principales (18530000-3)
 Lot2. - Médailles d'honneurs, montant minimum annuel (H.T.) : 4 500 EUR montant maximum annuel (H.T.) : 10 000 EUR. Classification CPV : principales (18530000-3)

Mots déscripteurs
Ouvrage métallique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux