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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 04/08/2012 Date de péremption : 14/09/2012
Annee : 2012 Edition (N°. BOAMP): 150B N° annonce (BOAMP) 84

acquisition d'émulateurs pour processeurs intel et omap, d'interposeurs pour processeurs intel, et d'un outil de développement pour processeurs à coeur arm et cortex et accessoires associés à Paris 

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BOMP B/0150-84Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ministère de la défense - BCAC-CG195/M.
Correspondant : M. Champereux Laurent, Mindef/Bcac - cG n°195m, 14 rue Saint Dominique 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp 07, tél. : 01-56-06-01-24, télécopieur : 01-58-39-84-55.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : acquisition d'émulateurs pour processeurs INTEL et OMAP, d'interposeurs pour processeurs INTEL, et d'un outil de développement pour processeurs à coeur ARM et CORTEX et accessoires associés.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 31711000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est fixé à trente (30) jours. Il court à compter de la date de réception par l'administration de la demande de règlement ou de la date d'admission du matériel si celle-ci est postérieure à la date de la facture. Ce délai est éventuellement reporté au jour de réception par l'administration des justifications complémentaires réclamées au titulaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément à l'article 51 du Code des marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint et conformément à l'article 51.VII du Code des marchés publics, l'administration impose, après l'attribution du marché, un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 septembre 2012, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0444.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 août 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ministère de la défense B.c.a.c. - c.g. n° 350/st 14, rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp 07, tél. : 01-56-06-01-24, télécopieur : 01-58-39-84-55, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=68447&orgAcronyme=g7h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ministère de la défense B.c.a.g. - c.g. n° 350/st.
14, rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp 07, tél. : 01-56-06-01-24, télécopieur : 01-58-39-84-55.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=68447&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 1- article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée".
2- article L 551-1 et suivants du Code de justice administrative " Référé précontractuel avant la conclusion du contrat".
3- article L 551-13 et suivants du Code de justice administrative "Référé contractuel"
- si la procédure concerne un marché subséquent d'un accord-cadre, dans un délai de 31 jours à compter de la notification de la présente décision",
- si la procédure concerne un marché ou un accord-cadre, dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution".
4- décision du Conseil d'état du 16 juillet 2007, Société tropic travaux signalisation
n° 291545 "Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché".
5- article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative "Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale".

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 acquisition d'émulateurs pour processeurs INTEL et d'adaptateurs ITP.
Acquisition d'émulateurs pour processeurs INTEL utilisant le port de débogage XDP, de son environnement de développement "Sourcepoint" et d'adaptateurs ITP.
Lot(s) 2 acquisition d'interposeurs pour processeurs INTEL compatibles avec un émulateur XDP.
Acquisition d'interposeurs pour processeurs INTEL compatibles avec un émulateur XDP.
Lot(s) 3 acquisition d'émulateurs pour processeurs OMAP et outils logiciels DSP associés.
Acquisition d'émulateurs pour processeurs OMAP et outils logiciels DSP associés.
Lot(s) 4 acquisition d'un outil de développement et d'une sonde de débogage pour processeurs à coeur ARM et CORTEX.
Acquisition d'un outil de développement et d'une sonde de débogage via JTAG et TRACE compatible avec l'outil susmentionné, pour processeur à coeur ARM et CORTEX.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique