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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 24/09/2009 Date de péremption : 12/11/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 184B N° annonce (BOAMP) 227

acquisition d'un ensemble analytique de chromatographie gazeuse et liquide couple à un spectrometre de masse isotopique au centre de recherche inra de nancy à Champenoux 

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BOMP B/0184-227

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
I.N.R.A, route d'amance, à l'attention de M. Geisler, F-54280 Champenoux. Tél. : 03 83 39 40 41. Fax : 03 83 39 40 69.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inra.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
INRA EEF, route d'amance, à l'attention de M. BRENDEL Oliver, F-54280 Champenoux. Tél. : 03 83 39 41 00. E-mail : brendel@nancy.inra.fr. Fax : 03 83 39 40 69

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
INRA Services des marchés, route d'amance, à l'attention de Mlle HUSSON Marie-Claire, F-54280 Champenoux. Tél. : 03 83 39 40 14. E-mail : mhusson@nancy.inra.fr. Fax : 03 83 39 40 69. URL : https://www.marchespublics-epst.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
INRA Services des marchés, route d'amance, F-54280 Champenoux. Tél. : 03 83 39 40 41. Fax : 03 83 39 40 69. URL : https://www.marchespublics-epst.org

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres ouvert.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : inra unité 1137 EEF, 54280 Champenoux.
Code NUTS : FR411.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition d'un ensemble analytique de chromatographie gazeuse et liquide couple à un spectrometre de masse isotopique au Centre de recherche inra de nancy.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38433100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : voir réglement de consultation.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement administratif à 45 jours maximum. Les fonds alloués au financement de ce marché sont issus des fonds feder, region et INRA. L'avance de 20% si marché supérieur à 50 000 (H.T.) sauf renonciation expresse.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires DC 4, DC 5 et DC 6, ou équivalents pour les candidats non établis en france.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires DC 4, DC 5 et DC 6, ou équivalents pour les candidats non établis en france.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires DC 4, DC 5 et DC 6, ou équivalents pour les candidats non établis en france.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 50.
Critères : 2. prix
Pondération : 25.
Critères : 3. service après vente
Pondération : 20.
Critères : 4. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : programme européen Objectif compétitivite régionale et emploi 2007-2013.

VI.3) Autres informations :
Le délai d'exécution (délai de livraison et d'installation) des prestations proposé par le candidat ne peut excéder cinq mois. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics-epst.org Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le réglement de consultation. Le cahier des charges peut être retiré à cette même adresse. Le critère intervenant pour l'appréciation des candidatures est la capacité professionnelle, technique et financière de l'entreprise.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nancy, 5, place de la carrière co n° 20038, F-54038 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradmin.fr. Tél. : 03 83 17 43 43. Fax : 03 83 17 43 50

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
INRA Service des marchés, route d'amance, F-54280 Champenoux. E-mail : mhusson@nancy.inra.fr. Tél. : 03 83 39 40 14. Fax : 03 83 39 40 69

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2009

Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie