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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 21/05/2015 Date de péremption : 01/07/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 77764

acquisition d'un équipement de type cold spray pour l'INSA de Lyon (laboratoire Mateis) à Villeurbanne 


Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-77764
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INSA de Lyon, insa de Lyon 20, avenue Albert Einstein, à l'attention de Mme CARMANTRAND Anne, F-69621 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 72 43 64 44. E-mail :  anne.carmantrand@insa-lyon.fr .
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
INSA de Lyon, bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle, Contact : pôle Commande et achat public, à l'attention de Mme CARMANTRAND Anne, F-69621 Villeurbanne. Adresse internet : https://www.achatpublic.com .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  acquisition d'un équipement de type cold spray pour l'insa de Lyon (laboratoire Mateis).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : insa de Lyon, 69100 Villeurbanne.
  Code NUTS FR71.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  acquisition d'un équipement de type cold spray pour l'insa de Lyon (laboratoire Mateis).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  38000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : maintenance.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 4.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 60 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  cf. RC. Et CCP.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  cf. RC et CCP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  cf. RC.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. RC.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. RC.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. RC.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
     3. service après-vente et assistance technique. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  M15.0044.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  1.e.r juillet 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mai 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.
  Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA, 50 rue de Marseille, F-69007 Marseille.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [Cja]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat, à savoir dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier de rejet ou dans un délai de 11 jours à compter de la transmission de la décision d'attribution à l'ensemble des candidats (art. R. 551-5 du Cja) ;
-D'Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative [Cja]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du Cja) ;
-D'Un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'insa de Lyon ;
-D'Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - conseil d'etat du 16 juillet 2007 [no 291545]) ;
-D'Un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de Justice Administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  21 mai 2015.
 
Mots déscripteurs
Matériel de précision
Optique
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie