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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 05/11/2008 Date de péremption : 06/01/2009 16:00:00
Annee : 2008 Edition (N°. BOAMP): 215B N° annonce (BOAMP) 174

acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien dans les installations municipales à Nice 

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BOMP B/0215-174

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville, à l'attention de M. le député-maire, F-06364 Nice Cedex 4. E-mail : michele.trietti@ville-nice.fr. Fax : 04 97 13 29 19.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction des sports - services techniques, palais des expositions, 6 quai lyautey - 3ème étage, F-06364 Nice Cedex 4

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de nice - drection des sports - services techniques, palais des expositions, 6 quai lyautey - 3ème étage (Du lundi au jeudi de 8 h 30 à 16 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 15 h 45), contact : M. Carlin, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : 04 97 13 46 64. E-mail : frederic.carlin@ville-nice.fr. Fax : 04 97 13 46 65. URL : http://www.nice.fr/marches

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction adjointe des marchés et appels d'offres, 45 rue gioffredo, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien dans les installations municipales.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : commune de nice.
Code NUTS : FR823.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien dans les installations municipales.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14212000, 45430000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché comporte deux lots.
Lot n° 1 : Matériels et matériaux de construction et petit outillage de maçon
Montant annuel minimum 25 000 EUR (T.T.C.) et maximum 100 000 EUR (T.T.C.)
Codes commande : 13.01, 13.02, 17.08, 17.10, 19.01, 20.01, 20.02, 20.03, 30.15, 31.01, 31.02, 35.06
Lot n° 2 : Revêtements divers pour sols et murs
Montant annuel minimum 5 000 EUR (T.T.C.) et maximum 20 000 EUR (T.T.C.)
Codes commande: 13.02, 14.01, 31.01, 31.02, 37.01
Délais d'exécution : Le délai de livraison de chaque commande sera fixé dans le bon de commande y afférent, il ne pourra être supérieur à 10 jours francs.
Date prévisionnelle des prestations : 2 mars 2009.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : avenants et marchés complémentaires éventuels, ainsi que les prestations similaires prévues à l'article 35 II 6 du code des marchés publics ; marché reconductible 3 fois.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Matériels et matériaux de construction et petit outillage de maçon
1) Description succincte :
montant annuel minimum 25 000 EUR (T.T.C.) et maximum 100 000 EUR (T.T.C.)
CPV : 14212000-0 / 24910000-6 / 35322400-1 /
44110000-4 / 44111000-1 / 44111200-3 /
44111510-9 / 44112000-8 / 44112500-3 /
44113200-7 / 44114000-2 / 44512000-2 /
44921200-4.
Un an à compter de la date de sa notification au titulaire, renouvelable trois fois pour une durée égale sans que la durée totale puisse excéder quatre années
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000, 24910000,35322400,44110000,44111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Revêtements divers pour sols et murs
1) Description succincte :
montant annuel minimum 5 000 EUR (T.T.C.) et maximum 20 000 EUR (T.T.C.)
Un an à compter de la date de sa notification au titulaire, renouvelable trois fois pour une durée égale sans que la durée totale puisse excéder quatre années
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000, 45431100,45431200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Acompte(S) : le versement d'acomptes pourra être accorde au titulaire du marché dans les conditions définies à l'article 91 du code des marchés publics.
Le titulaire peut refuser le versement d'acompte(s).
Dans le cas contraire il devra fournir une garantie à première demande.
Avance : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- par crédit ouvert au budget et paiement par virement administratif dans un délai de 45 jours en conformité avec l'article 98 du Code des Marchés Publics ;
- application des articles 86 à 118 du cmp ;
- les fournitures faisant l'objet des deux lots du présent marché, figurant au(x) catalogue(s) du titulaire du marché, seront réglées par application, aux quantités livrées, des prix unitaires, après remise déduite, mentionnée à l'acte d'engagement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Les candidats constitués sous la forme de groupement solidaire devront impérativement se transformer en groupement conjoint et désigner l'un d'entre eux en qualité de mandataire commun.
La sous-traitance est interdite pour les marchés de fournitures.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la lettre de candidature (DC 4) mise à jour au 05/04/2007 datée et signée ou équivalent ;
- la " Déclaration du Candidat ", imprimé DC 5 (version 07/10/2008) ou équivalent, datée et signée complétée dans toutes ses rubriques (sauf D.1.2 - D.1.3 - D.1.4 - E - F.1 - H) ;
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (jointe en annexe au R.C, à retourner complétée et signée).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. III 2.1.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. III 2.1.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. III 2.1.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. III 2.1.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. lot n°1 - richesse du ou des catalogue(s) (%)
Pondération : 45.
Critères : 2. lot n°1 - eventail de produits isolants, faux plafonds et ciments (%)
Pondération : 15.
Critères : 3. lot n°1 - prix total (T.T.C.) (%)
Pondération : 40.
Critères : 4. lot n°2 - richesse du ou des catalogue(s) (%)
Pondération : 60.
Critères : 5. lot n°2 - prix total (T.T.C.) (%)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
3384.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 janvier 2009, à 16:00.

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : mairie de nice - annexe.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
les membres de la CAO assisteront à l'ouverture des plis. La séance n'est pas publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations .
A / sélection des candidatures : Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés en première enveloppe.
B/ deuxième enveloppe : en complément des pièces tel que mentionné dans le règlement consultation, le candidat devra fournir : Le ou les catalogues, pour les deux lots, (support papier ou lien internet accessible à la Mairie de Nice, ou cd-rom) si possible illustrés, avec mention des prix publics en EUR ht, présentant les caractéristiques principales des articles proposés, devra ou devront être beaucoup plus étoffés(s) que la simulation financière.
C/ Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
En ce qui concerne le lot n° 1, il portera, sur les critères pondérés suivants :
1°) Richesse du ou des catalogue(s) au regard de la diversité des articles proposés et mentionnés
Dans le cadre de réponse, 45%,
2°) Eventail de produits isolants, faux plafonds et ciments qui présentent des propriétés
Spécifiques, 15%,
3°) Prix total (T.T.C.) qui résulte dans la Simulation Financière après application de la remise
Mentionnée dans l'acte d'engagement, aux prix publics (H.T.) figurant dans le ou les catalogue(s),
Du lot concerné, 40%.
En ce qui concerne le lot n° 2, il portera, sur les critères pondérés suivants :
1°) Richesse du ou des catalogue(s) au regard de la diversité des articles proposés et mentionnés
Dans le cadre de réponse, 60%,
2°) Prix total (T.T.C.) qui résulte dans la Simulation Financière après application de la remise
Mentionnée dans l'acte d'engagement, aux prix publics (H.T.) figurant dans le ou les catalogue(s),
Du lot concerné, 40%.
D/ l'heure limite de remise des plis est fixée à 16 Heures (heure de Paris), terme de rigueur.
E/ Validité des offres est fixée à 120 jours à compter de la date limite de remise des Offres
F/ Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes de remise des offres :
1) par voie électronique uniquement ;
2) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
3) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de
Sauvegarde de la Transmission par voie électronique.
A) Précisions concernant la remise des offres par courrier: les plis devront être expédiés par la Poste
En recommandé avec avis de réception
Ou remis Contre récépissé.
B)Précisions concernant la remise des offres par voie électronique: les formats électroniques du
Dossier de consultation des entreprises et de
Remises des plis sont :
- acrobat (.pdf) ;
- word (.doc) ;
- excel (.xls) ;
- pour les documents images : formats " bmp ", " jpg ", " jpeg " ou " tif ".
Le niveau de signature électronique demand é au(x) candidat(s) pour sa(leurs) r éponse(s)
Électronique(S) Est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi. En cas de remise sous forme électronique, Les Soumissionnaires doivent respecter le principe de la double enveloppe, en s'alignant sur les Mentions Indiquées pour La remise par Courrier.
C) La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier)
Peut être envoyée par
L'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel no 11 du 28 Août
2006. Cette copie de Sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des
Candidatures ou des offres et être placée dans un Pli scellé Comportant la mention lisible " copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article Relatif à la remise sur Support papier ou support physique électronique du règlement de la Consultation.
G/ les candidatures ou les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
H/ renseignements complémentaires
Direction Centrale des Sports
Services Techniques
Palais des Expositions
6, quai Lyautey, (3ème étage)
06364 Nice Cedex 4
Pour les renseignements d'ordre administratif
M. Perez - tel.04.97.13.34.33
M. Carlin - tel.04.97.13.46.64
Pour les renseignements d'ordre technique:
M. Carlin- tel.04.97.13.46.64
BALLESTRI - tel.04.97.13.27.77
Du lundi au jeudi de 8 h 30 à 16 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 15 h 45.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2008.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nice, 33 boulevard f. Pilatte, F-06300 Nice. Tél. : 04 92 04 13 13

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de Marseille, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : 04 91 15 62 74. Fax : 04 91 15 61 90

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Mairie de nice - direction des affaires juridiques, 45 rue gioffredo, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : 04 97 13 22 14

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2008

Mots déscripteurs
Outillage
Peinture (fourniture)
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux