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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 08/04/2010 Date de péremption : 29/04/2010
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 70634

acquisition et livraison de matériels horticoles pour la ville d'alès à Alès 

Avis de marché

Département de publication : 30
Annonce No 10-70634
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville d'Alès.
 Correspondant : M. le maire d'alès, place de l'hôtel de Ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-11-00, poste 4347, télécopieur : 04-66-56-11-45.

Objet du marché : 
acquisition et livraison de matériels horticoles pour la Ville d'alès.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels horticoles pour la Ville d'alès.
Le pouvoir adjudicateur a défini ses besoins sur le devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires propres à chaque lot.
Le présent marché prend effet à partir du 1er bon de commande juridique pour une période de un an.
Le marché comprend deux option de reprise :
Option de reprise numéro 1 :
1 auto portée "kubota a f 3560 " année 1997
Option de reprise numéro 2 :
1 auto portée "kubota 618 HD" Année 1997
Au titre du lot 1 - auto portée à coupe frontale le ou les candidats devront faire une démonstration du matériel qui fait l'objet de leur(s) proposition(s) en prenant contact avec M René Bres au 04 66 92 22 31 afin de convenir d'un rendez-vous

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le présent marché est allotis et à bon de commande avec mini maxi, à savoir :
Lot 1 - auto portée mini 12 000 euros (H.T.) - Maxi 18 000 euros (H.T.)
Lot 2 - tondeuse mini 1 000 euros (H.T.) - Maxi 1 800 euros (H.T.)
Lot 3 - débroussailleuse professionnelle mini 2 400 euros (H.T.) - Maxi 2 800 euros (H.T.)
Lot 4 - tronçonneuse professionnelle mini 1 650 euros (H.T.) - Maxi 2 100 euros (H.T.)
Lot 5 - taille Haie mini 500 euros (H.T.) - Maxi 650 euros (H.T.)
Lot 6 - remorque mini 1 800 euros (H.T.) - Maxi 2 500 euros (H.T.)
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement par virement dans un délai de 35 jours à compter de la réception des factures.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
     - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique : 50 %;
     - le prix : 40 %;
     - le délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
29 avril 2010, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
précisions concernant les délais d'introduction des recours : introduction d'un référé en matière de contrats et marchés (article L551-1 du code de justice administrative), référé pré-contractuel dés le début de la procédure jusqu'à la signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (article R421-2 du code de justice administrative), soit deux mois à partir de la notification ou de la publication attaquée.
Instance chargée des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes. Tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques et peut être envoyé par voie postale et par internet, peut être retiré sur place au bureau des marchés de la ville d'alès (place de l'hôtel de ville 30100 Alès) de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h.
Tout retrait de dossier devra être précédé d'une demande par télécopieur (04.66.56.11.45) indiquant le nom, les coordonnées du candidat, le mode de retrait choisi et l'objet du marché.
(En revanche il ne peut faire l'objet ni d'un retrait ni d'un dépôt sur internet).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les opérateurs économiques devront faire parvenir leur pli sous forme papier soit sous pli recommandé avec avis de réception au bureau des marchés de la ville d'alès B.P. 70038 30101 Alès Cedex, soit par dépôt contre récépissé au bureau des marchés de la ville d'alès place de l'hôtel de ville 30100 Alès de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
8 avril 2010.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Mairie d'Alès.

 Correspondant : 
pole environnement urbain M Rene Bres, place de l'hôtel de Ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-92-22-31.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Mairie d'Alès.

 Correspondant : 
direction des moyens généraux /Achats, place de l'hôtel de Ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-11-00, poste 4347, télécopieur : 04-66-56-11-45.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Auto portée
 Lot2. - Tondeuse
 Lot3. - Débroussailleuses professionnelles
 Lot4. - Tronçonneuses professionnelles
 Lot5. - Taille haie
 Lot6. - Remorque

Mots déscripteurs
Matériel agricole

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements