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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 17/07/2013 Date de péremption : 10/09/2013
Annee : 2013 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 131571

Acquisition de livres scolaires et non scolaires 

Avis de marché

Département de publication : 6
Annonce No 13-131571
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Vence.
 Correspondant :  Caisses des Ecoles, B.P. 9 06141 Vence Cedextél. : (+33) 4-93-58-41-38télécopieur : (+33) 4-93-58-41-32courriel : commandepublique@ville-vence.fr adresse internet : http://www.ville-vence.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr .

Objet du marché : 
acquisition de livres scolaires et non scolaires.

Caractéristiques principales : 

la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle part de la date de notification du marché jusqu'au 31 décembre 2014.
le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 1 An(S).
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 octobre 2013

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande
lot Montant Minimummontant Maximum
Lot 1 - acquisition de livres scolaires 3 500,00 eur (H.T.) 14 000,00 EUR Ht
Lot 2 - acquisition de livres non scolaires500,00 EUR Ht2 000,00 eur (H.T.).

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
15 octobre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur les crédits ouverts au budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - modalités d'organisation : 30 %;
     - etendue de la gamme : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
13PMPA26CDE.

Renseignements complémentaires : 
modalités d'ouverture des offres : l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Le pouvoir adjudicateur négociera sur la base des critères de jugement ci-dessus, avec le ou les candidats ayant remis une offre susceptible d'être économiquement la plus avantageuse.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour les documents exigés par le Pouvoir Adjudicateur, les formats autorisés en réponse sont : PDF à l'exclusion du BPU et du DDED qui doivent être retournés en format XLS (Excel 97-2003). Si l'opérateur économique souhaite transmettre des documents supplémentaires autres que ceux exigés par le Pouvoir Adjudicateur alors il lui appartient de transmettre ces documents dans des formats réputés " largement disponibles " (ex. : Word 97-2003, Powerpoint 97-2003, rtf, dwg,jpg...). Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
17 juillet 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Ville de Vence.

 Correspondant : 
Direction de la Commande publique,  place Clemenceau - B.P. 9,  06141 Vence Cedex,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Caisse des Ecoles.

 Correspondant : 
Isabelle Feeley,  177 avenue Toreille,  06140 Vence, tél. : (+33) 4-93-58-23-70.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Ville de Vence.

 Correspondant : 
Direction de la Commande publique,  177 avenue Toreille,  06140 Vence, tél. : (+33) 4-93-58-41-38, télécopieur : (+33) 4-93-58-41-32, courriel : commandepublique@ville-vence.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Ville de Vence.

 Correspondant : 
Direction de la Commande publique,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Acquisition de livres scolaires. Il s'agit de livres d'enseignement (livres des élèves et livres des maîtres) ainsi que les fichiers et cahiers d'exercices ou d'activités correspondants pour les élèves des classes du C.P au C.M.2, dictionnaires et encyclopédies. Un certain nombre de maisons d'édition doivent faire partie du(des) catalogue(s) proposé(s) : Anglais Primaire - Bayard - Belin - Bordas - Didier - Flammarion - Gallimard- Larousse - Hachette - Hatier - Istra - Magnard - Nathan - Nord Sud - Retz- Robert - ... Cette liste d'éditeurs souhaités est non exhaustive.Montant Minimum : 3 500,00 EUR (H.T.). Montant Maximum : 14 000,00 EUR HT
 Lot2. - Acquisition de livres non scolaires. Il s'agit de livres dits de " bibliothèque " : ce sont des ouvrages de fiction et des documentaires pour enfants, des ouvrages généraux de littérature et de jeunesse (romans, bandes dessinées et autres). Un certain nombre de maisons d'éditions doivent faire partie du(des) catalogue(s) proposé(s) : Albin Michel Jeunesse - Bayard - Casterman - Ecole des Loisirs - Flammarion - Gallimard - Hachette - Larousse - Magnard - Milan - Nathan - Nord Sud - Pocket Jeunesse -Rouergue- Sarbacane- kaléidoscope - Didier Jeunesse- Pastel- Mijade... Cette liste d'éditeurs souhaités est non exhaustive.Montant Minimum : 500,00 EUR (H.T.). Montant Maximum : 2 000,00 EUR (H.T.).

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
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