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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 03/08/2012 Date de péremption : 17/09/2012 12:00:00
Annee : 2012 Edition (N°. BOAMP): 149B N° annonce (BOAMP) 275

acquisition de matériel d'analyse du signal au profit du Ministère de la Défense, au Kremlin Bicêtre 

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BOMP B/0149-275

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DIRISI, fort de bicêtre Scm-Divmar avenue Charles Gide, à l'attention de M. Tsoulides Vincent, F-94270 Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 56 20 37 29. E-mail : vincent.tsoulides@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 1 56 20 38 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.defense.gouv.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Dirisi, service Central Marchés / Division marchés Fort de Bicêtre, à l'attention de M. Cuenin Pascal, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 56 20 54 75. E-mail : pascal.cuenin@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 1 56 20 38 49

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Dirisi, service Central Marchés / Division marchés Fort de Bicêtre, à l'attention de M. Tsoulides Vincent, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 56 20 37 29. E-mail : vincent.tsoulides@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 1 56 20 38 49. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=67363&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

I.3) Activité principale
Défense.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériel d'analyse du signal au profit du ministère de la défense.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance métropolitaine corse comprise.
Code NUTS : FR.


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.


II.1.4) Information sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de matériel d'analyse du signal au profit du ministère de la défense.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30236000.


II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.


II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande où les prestations pourront être commandées dans la limite du maximum financier arrêté à 500 000 eur (ht) par lot.


II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.

II.2.3) Reconduction



II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Châssis PXI durcis
1) Description succincte :
Châssis PXI durcis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30236000.

3) Quantité ou étendue :
Sans minimum et avec un maximum de 500000 EUR (HT).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Matrice de commutation au format PXI
1) Description succincte :
Matrice de commutation au format PXI de type 40877 dual PICKERING ou équivalent:

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30236000.

3) Quantité ou étendue :
Sans minimum et avec un maximum de 500 000 EUR (HT).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Carte d'acquisition numérique au format PCI
1) Description succincte :
Carte d'acquisition numérique au format PCI à quatre voies de type FARSYNC T4U ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30236000.

3) Quantité ou étendue :
Sans minimum et avec un maximum de 500 000 EUR (HT).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Carte d'analyse et de traitement des conduits 16 E1
1) Description succincte :
Carte d'analyse et de traitement des conduits 16 E1 de type DAG 3.7T ou équivalent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30236000.

3) Quantité ou étendue :
Sans minimum et avec un maximum de 500 000 EUR (HT).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Poste 1 : Unité centrale avec carte d'analyse et de décodage du signal
poste 2 : Deux années de mise à jour des logiciels de la carte d'analyse et de décodage
poste 3 : Logiciel W-CODE pour carte d'analyse et de décodage du signal
poste 4 : Deux années de mise à jour du logiciel W-CODE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30236000.

3) Quantité ou étendue :
Sans minimum et avec un maximum de 500 000 EUR (HT).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture par la D.I.R.I.S.I ou de la date d'exécution des prestations, portée sur le procès-verbal correspondant, lorsqu'elle est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Le défaut de paiement dans les délais fait courir, de plein droit et sans formalités, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêts de la principale activité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne (Bce) majoré de sept (7) points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans les deux formes de groupements, l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement (se reporter à l'article 6.7 du Rc).

III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1), une déclaration de candidature (Dc2), délégations de pouvoir des personnes habilitées à engager le soumissionnaire, copie du ou des jugements prononcés, extrait K-BIS.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Informations sur les marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) Information relative à la profession

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 70.
2. délai de livraison
Pondération : 30.

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-006.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 septembre 2012, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 septembre 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français


IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Renouvellement


VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne


VI.3) Informations complémentaires :
La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande constitué de 5 lots sans minimum et un maximum de 500 000 EUR (Ht) par lot. Ce marché est un accord-cadre au sens européen.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 juillet 2012.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, 139 rue de Bercy, F-75012 Paris. Tél. : (+33) 1 40 04 04 04. Fax : (+33) 1 53 18 95 74


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 juillet 2012.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique