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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 02/05/2009 Date de péremption : 25/05/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 85B N° annonce (BOAMP) 84

Acquisition de matériel technique pour le centre horticole municipal du Mans 

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BOMP B/0085-84Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Mans.
Correspondant : M. le maire, service des Marchés Publics - le Condorcet - 4e étage -16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, tél. : 02-43-47-37-31, télécopieur : 02-43-47-37-40, courriel : marches@ville-lemans.fr, adresse internet : http://www.ville-lemans.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.lemans.marco-web.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de matériel technique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 16311100
Objets supplémentaires : 16160000, 42123000, 16700000, 34223300.

Lieu de livraison : centre horticole municipal au Mans.

Code NUTS : FR514.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le délai de livraison de chaque lot est de 60 jours à compter de la notification du marché
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juillet 2009.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière pour le marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Le marché sera traité à prix unitaires fermes.
Une avance sera accordée dans les conditions légales et réglementaires sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande. .
Modalité de règlement des comptes selon les modalités définies au contrat. Le paiement est effectué par virement.
Le délai global de paiement est de 40 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : 1-garanties et capacités techniques et professionnelles
2-garanties et capacités financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 55 % ;
- valeur technique : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 mai 2009, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 09031F/BL/LA.

Renseignements complémentaires : le critère valeur technique fait l'objet de sous critères définis dans le règlement de consultation.
Démonstration du matériel pour les lots n°9 - 10 - 11 - 13 et 14.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation sera adressé gratuitement aux entreprises en ayant fait la demande par courrier, télécopie ou remis sur place (service des marchés publics). Le dossier de consultation peut également être téléchargé par les candidats sur le site suivant : http://www.lemans.marco-web.fr.

Date limite d'obtention : 25 mai 2009, à 17 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être expédiées par pli recommandé avec avis de réception postal à M. le maire - service des marchés publics - 16, avenue F. Mitterrand - 72039 Le Mans Cedex 9 ou être remises contre récépissé à cette même adresse.
Les offres ne pourront pas être adressées par voie électronique

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 avril 2009.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Espaces Verts.
Correspondant : j. Berteraut, tél. : 02-43-47-45-92.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
Correspondant : b. Labbé, tél. : 02-43-47-48-02.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, 44041 Nantes.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Six tondeuses 0,50m

C.P.V. - Objet principal : 16311100.
Lot(s) 2 Trois tondeuses sur coussin d'air

C.P.V. - Objet principal : 16311100.
Lot(s) 3 Six débroussailleuses à dos

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 4 Deux tailleuses de haies

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 5 Six souffleurs à dos

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 6 Deux souffleurs à main

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 7 Deux tronçonneuses légères

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 8 Une tronçonneuse

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 9 Un tondobalai semi-porté

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 10 Quatre tondeuses autoportées braquage zéro

C.P.V. - Objet principal : 16311100.
Lot(s) 11 Un broyeur de branches

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 12 Une remorque routière à plateau

C.P.V. - Objet principal : 34223300.
Lot(s) 13 Un tracteur 25 - 30 ch

C.P.V. - Objet principal : 16700000.
Lot(s) 14 Un équipement mixte arrosage et pulvérisation

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 15 Deux nettoyeurs haute-pression

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 16 Un épandeur engrais porté

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 17 Deux grilles souples terrain de sport

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 18 Deux brosses terrains de sport synthéthiques

C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Lot(s) 19 Trois compresseurs d'ateliers

C.P.V. - Objet principal : 42123000.

Mots déscripteurs
Matériel agricole
Pompes

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques