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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 30/04/2015 Date de péremption : 22/05/2015
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 61066

acquisition de matériels de ski alpin et de ski nautique pour la location à Noeux-Les-Mines 

Avis de marché

Département(s) de publication : 62
Annonce No 15-61066
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Artois Comm.
 Correspondant : M. le président, 100 avenue de Londres CS 40548 62411 Béthune Cedextél. : 03-21-61-50-00télécopieur : 03-21-61-50-20courriel : marches.publics@artoiscomm.fr adresse internet : http://www.artoiscommm.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://artoiscomm.marcoweb.fr .

Objet du marché : 
acquisition de matériels de ski alpin et de ski nautique pour la location.

Lieu d'exécution et de livraison: 
loisinord, 62290 Nœux-les-Mines.

Caractéristiques principales : 

acquisition de matériels de ski alpin pour le stade de glisse et le stade nautique de Loisinord sis à Nœux-Les-Mines. Ces matériels sont destinés à la location et donc à un usage intensif. Le marché est réparti en deux lots:
Lot 1: acquisition de matériels de ski nautique pour la location
Lot 2: acquisition de matériels de ski alpin pour la location

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Lot 1 matériels de ski nautique pour la location minimum: 10 000 euros (H.T.) - maximum: 40 000 euros ht
Lot 2 matériels de ski alpin pour la location minimum: 10 000 euros (H.T.) - maximum: 48 000 euros (H.T.).

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
les prestations feront l'objet d'une garantie .

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, articles 106 à 111 cessions ou nantissements). Il ne sera pas accordé d'avance. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Prix fermes. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités prévues au CCP, soit à chaque prestation admise. Le délai global de paiement est de 30 jours, à défaut paiement des intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Modalités de financements : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement n'est exigée.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - délai de garantie : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
22 mai 2015.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
15016.

Renseignements complémentaires : 
conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. La présente consultation fera l'objet d'une négociation avec les 3 candidats ayant présenté les meilleures offres à l'issue de l'analyse des offres. Refus de variante. Date prévisionnelle de notification du marché : juillet 2015. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039 - 59014 Lille Cedex - tél : 03.20.63.13.00- télécopieur : 03.20.63.13.47 - mail : greffe.ta-lille@juradm.fr - http://www.ta-lille.juradm.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le DCE est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité à l'adresse suivante: http://artoiscomm.marcoweb.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
30 avril 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Artois Comm.

 Correspondant : 
direction des Sports - m. Henry NOWAK,  138 bis rue Léon Blum,  62290 Nœux-les-Mines, tél. : 03-21-61-50-45, télécopieur : 03-21-61-50-20, courriel : marches.publics@artoiscomm.fr,  adresse internet : http://artoiscomm.marcoweb.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Artois Comm.

 Correspondant : 
service marchés publics,  100 avenue de Londres CS 40548,  62411 Béthune Cedex, tél. : 03-21-61-50-00, télécopieur : 03-21-61-50-20, courriel : marches.publics@artoiscomm.fr,  adresse internet : http://artoiscomm.marcoweb.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Artois Comm.

 Correspondant : 
direction des Sports,  138 bis rue Léon Blum,  62290 Nœux-les-Mines, tél. : 03-21-61-50-45, télécopieur : 03-21-61-50-20, courriel : marches.publics@artoiscomm.fr,  adresse internet : http://artoiscomm.marcoweb.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
Artois Comm.

 Correspondant : 
service marchés publics,  100 avenue de Londres CS 40548,  62411 Béthune Cedex.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Acquisition de matériels de ski nautique pour la locationMimimum: 10 000 euros (H.T.) / maximum: 40 000 euros HT
 Lot2. - Acquisition de matériels de ski alpin pour la locationMinimum: 10 000 euros (H.T.) / maximum: 48 000 euros HT
 
Mots déscripteurs
Equipement sportif
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses