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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 22/07/2008 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2008 Edition (N°. BOAMP): 140B N° annonce (BOAMP) 157

acquisition de mobilier pour les divers services à Brest 

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BOMP B/0140-157

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Brest Métropole Océane, B.P. 92242 24 rue Coat Ar Gueven, à l'attention de M. le président, F-29222 Brest Cedex 2. Tél. : 02 98 33 54 11. E-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr. Fax : 02 98 33 54 15.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Brest métropole océane, B.P. 92242 24 rue Coat Ar Gueven, contact : direction des Marchés, F-29222 Brest Cedex 2. Tél. : 02 98 33 54 11. E-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr. Fax : 02 98 33 54 15

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 24 rue Coat Ar Gueven, 29200 Brest.
Code NUTS : FR522.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de mobilier pour les divers services de Brest métropole océane et de la Ville de BREST.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
36121000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : Bureaux, tables polyvalentes et accessoires complémentaires pour la Ville de BREST
Lot 2 : Sièges, chaises et accessoires pour la Ville de BREST
Lot 3 : armoires, vestiaires, rangements et accessoires pour la Ville de BREST
Lot 4 : Bureaux, tables polyvalentes et accessoires complémentaires pour Brest métropole océane.
Lot 5 : Sièges, chaises et accessoires pour Brest métropole océane
Lot 6 : armoires, vestiaires, rangements et accessoires pour Brest métropole océane.

II.2.2) Options :
non.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2009, jusqu'au : 31 décembre 2009.INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bureaux, tables polyvalentes et accessoires complémentaires pour la Ville de Brest.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
36133310.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande - montant minimum de 12 500 EUR (H.T.) et maximum de 50 000 EUR (H.T.).
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Sièges, chaises et accessoires pour la Ville de Brest
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
36110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande - montant minimum de 12 500 EUR (H.T.) et maximum de 50 000 EUR (H.T.).
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Armoires, vestiaires, rangements et accessoires pour la Ville de Brest.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
36121251.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande - montant minimum de 7 500 EUR (H.T.) et maximum de 30 000 EUR (H.T.).
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Bureaux, tables polyvalentes et accessoires complémentaires pour Brest métropole océane.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
36133310.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande - Montant minimum de 15 000 EUR (H.T.) et 60 000 EUR (H.T.).
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Sièges, chaises et accessoires pour Brest métropole océane.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
36110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande - montant minimum 15 000 EUR (H.T.) et maximum de 60 000 EUR (H.T.).
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Armoires, vestiaires, rangements et accessoires pour Brest métropole océane.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
36121251.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande - montant minimum de 10 000 EUR (H.T.) et maximum de 40 000 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune exigence particulière.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Unité monétaire du marché : EUR.
Les prix sont fermes la première année et ajustables en cas de reconduction.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 43 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la Collectivité. Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Financement sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas d'exigence particulière.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre candidature ou imprimé DC 4 ; imprimé DC 5 ou déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier : ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le 2eme alinéa de l'art 421-5, l'art 433-1, le 2eme alinéa de l'art 434-9, les art 435-2, 441-1 à 441-7, les 1er et 2eme alinéas de l'art 441-8, l'art 441-9 et l'art 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'ue ; ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'art 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'ue ; ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'ue ; ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'art L. 620-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'art L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'art L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
Suite à la rubrique VI.3.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les fournisseurs, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 60.
Critères : 2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008-044.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 septembre 2008, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
7 octobre 2008, à 09:00.

Lieu : 24 rue Coat Ar Gueven - 29 Brest.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
1 - le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
2 - dossiers d'appel d'offres à demander par fax au 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'adresse suivante : Brest métropole océane - direction des Marchés- 24, rue Coat-Ar-Guéven - B.P. 92242 29222 Brest Cedex 2. Dossier également disponible à l'adresse Internet : https://www.e-megalisbretagne.org/ (Référence : Bmo-2008-044)
3 - la Collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 4 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place ou de les télécharger sur le site Internet).
4 - instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :
Direction des Affaires Juridiques -B.P. 92206 - 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2.
Heure d'ouverture - 9h00 / 12h00 - 13h30 / 17h00
5 - si les documents et renseignements fournis par le candidat au titre de la rubrique III.2 du présent avis (conditions de participation) ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
6 - rubrique VI.4.3. : il est précisé que des renseignements peuvent également être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif de Rennes.
7 - les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du Code de justice administrative. Les décisions prises par le pouvoir adjudicateur peuvent également faire l'objet d'un recours dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative.
8 - reconduction possible du marché par période d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
9 - brest métropole océane est collectivité support du groupement de commande constitué de Brest métropole océane et de la Ville de Brest.
10 - suite du III.2.1
Avoir, au 31/12/2007 souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant le 15/07/2008 ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L. 323-1 et, L. 323-8-2 ou L. 323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2008.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 3 Contour de la Motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : 02 23 21 28 28. Fax : 02 99 63 56 84

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des Marchés de Brest métropole océane, B.P. 92242 24 rue Coat Ar Gueven, F-29222 Brest Cedex 2. E-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr. Tél. : 02 98 33 54 11. Fax : 02 98 33 54 15

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 juillet 2008

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses