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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 09/04/2010 Date de péremption : 27/05/2010 12:00:00
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): 69B N° annonce (BOAMP) 75

acquisition de moniteurs d'analyse de la profondeur d'anesthésie au GH Pellegrin à Bordeaux et le GH Sud à Pessac et le GH Saint-André à Bordeaux 

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BOMP B/0069-75

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, contact : M. le directeur général du CHU de Bordeaux, à l'attention de Mme Béatrice PERNEY, F-33404 Talence Cedex. Tél. : 05 56 79 49 85. E-mail : beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax : 05 56 79 48 84.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-bordeaux.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : unité d'achat Equipement médical, à l'attention de Mme Béatrice PERNEY, F-33404 Talence Cedex. Tél. : 05 56 79 49 85. E-mail : beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax : 05 56 79 48 84

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : secrétariat de l'unité d'achat Equipement médical, à l'attention de Mme Béatrice PERNEY, F-33404 Talence Cedex. E-mail : secretariatgeneral.daee@chu-bordeaux.fr. Fax : 05 56 79 48 84. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : secrétariat de l'unité d'achat Equipement médical, F-33404 Talence Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de moniteurs d'analyse de la profondeur d'anesthésie.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : groupe hospitalier Pellegrin (Bordeaux 33) - groupe hospitalier Sud (Pessac 33) - groupe hospitalier Saint-André (Bordeaux 33).
Code NUTS : FR612.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande conclus à la survenance du besoin.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de moniteurs d'analyse de la profondeur d'anesthésie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33195100, 33190000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.

II.1.8) Division en lots :
non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la prestation n'est pas divisée en lots.
Le marché est un marché à bons de commande, avec fixation d'une quantité minimum et maximum, conclu au titre de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché prend effet dès la notification au titulaire pour une durée de 3 ans.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande si avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres du CHU de Bordeaux.
Paiement : virement administratif à 50 jours.
Versement d'avance (article 87 du Cmp) : avance de 5% pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Forme et type de prix : prix unitaires fermes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformité aux obligations légales, fiscales et sociales
au titre de la candidature, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, par une personne ayant le pouvoir d'engager la société en application des articles 43 à 45 du CMP attestant : suite voir autres informations.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. performances médicales
Pondération : 40%.
Critères : 2. prix du matériel
Pondération : 35%.
Critères : 3. performances techniques
Pondération : 25%.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10S0099.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 27 mai 2010.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 mai 2010, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :
Au titre de la candidature (articles 43 à 45 du Cmp) le candidat doit produire :
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du CMP
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, situation au 31 décembre 2009.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
essai des materiels proposes :
La proposition devra être complétée par un essai (médical et technique) sur le site de Pellegrin avec un matériel correspondant exactement à l'offre. Les candidats devront prendre rendez-vous avec le service biomédical - m. Mourat - téléphone : 05 56 79 54 25, afin de fixer la date des essais du matériel dans le service, la date de fin étant le 25 juin 2010.
Unité monétaire : EUR.
les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie electronique.
Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com
Date prévisionnelle de début du marché : juillet 2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 avril 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : 05 56 99 38 00. Fax : 05 56 24 39 03

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : 05 56 99 38 00. Fax : 05 56 24 39 03

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 avril 2010

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie