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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 05/08/2010 Date de péremption : 17/09/2010 11:00:00
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): 150B N° annonce (BOAMP) 177

acquisition d'une salle de rythmologie interventionnelle pour l'unité de rythmologie interventionnelle du pôle cardiovasculaire et thoracique au CHU à Grenoble 

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BOMP B/0150-177

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Grenoble, chu de Grenoble B.P. 217, contact : direction des Equipements Biomédicaux, à l'attention de Mme Lazzarotto Valérie, F-38043 Grenoble Cedex 9. Tél. : 04 76 76 71 88. E-mail : vlazzarotto@chu-grenoble.fr. Fax : 04 76 76 54 66.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Pôle HBL Biomédical 15ème étage, chu de Grenoble B.P. 217, à l'attention de Mme Lazzarotto Valérie, F-38043 Grenoble Cedex 9. Tél. : 04 76 76 71 88. E-mail : vlazzarotto@chu-grenoble.fr. Fax : 04 76 76 54 66

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Grenoble, chu de Grenoble B.P. 217, contact : direction des Equipements Biomédicaux 15ème Etage, à l'attention de Mme Vankelst Marie-Jacques, F-38043 Grenoble Cedex 9. Tél. : 04 76 76 50 21. E-mail : mjvankelst@chu-grenoble.fr. Fax : 04 76 76 50 97. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_FZRpYpNbEi

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Grenoble, pavillon Dauphiné 3ème étage B.P. 217, contact : direction Générale, F-38043 Grenoble. Tél. : 04 76 76 50 21

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de Grenoble, 38043 Grenoble.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition d'une salle de rythmologie interventionnelle pour l'unité de rythmologie interventionnelle du pôle cardiovasculaire et thoracique du CHU de Grenoble.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33182400.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : se reporter au Cahier des Charges.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : se reporter au Cahier des Charges.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance peut être accordée au titulaire du marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les fonds propres du Chu.
Le délai global de paiement est de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique de l'offre
Pondération : 40 %.
Critères : 2. prix après remise à niveau des offres
Pondération : 40 %.
Critères : 3. coût d'exploitation
Pondération : 15 %.
Critères : 4. respect de l'environnement
Pondération : 5 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 septembre 2010, à 11:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Le critère de la "Valeur technique" sera apprécié suivant les éléments suivants : comptabilité / interfaçage avec les matériels annexes, ergonomie, qualité de l'image, dose RX patient et utilisateur.
les éléments du critère "coût d'exploitation" sont ceux qui serviront de fondement à la passation du marché de maintenance à l'issue de la période de garantie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 août 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2, Place de Verdun, F-38000 Grenoble. Tél. : 04 76 42 90 00. Fax : 04 76 42 22 69

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Grenoble Greffe de la 3ème Chambre, 2, Place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : 04 76 42 90 00

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 août 2010

Mots déscripteurs
Radiologie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie