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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 19  (Corrèze) Date de parution : 07/08/2015 Date de péremption : 16/09/2015 17:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 112182

aménagement du parking du centre aquatique à Brive 


Département(s) de publication : 19
Annonce No 15-112182
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brive-la-Gaillarde, place Jean Charbonnel Bp80433, à l'attention de M. le maire de Brive, F-19312 Brive Cedex. Tél. (+33) 5 55 92 39 39. Fax (+33) 5 55 18 16 99.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics-brive.omnikles.com .
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marchespublics-brive.omnikles.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Brive La Gaillarde Direction Espace public, place Jean Charbonnel B.P. 80433, Contact : m. Chanel, F-19312 Brive Cedex. Tél. (+33) 5 55 18 18 81. Fax (+33) 5 55 18 16 57.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Brive La Gaillarde Direction Espace public, place Jean Charbonnel B.P. 80433, Contact : m. Chanel, F-19312 Brive Cedex. Tél. (+33) 5 55 18 18 81. Fax (+33) 5 55 18 16 57.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Brive-la-Gaillarde - Service des Marchés Publics, place Jean Charbonnel B.P. 80433, F-19312 Brive Cedex. Tél. (+33) 5 55 18 15 60. Fax (+33) 5 55 18 15 61. Adresse internet : https://marchespublics-brive.omnikles.com .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Commune.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  aménagement du parking du centre aquatique à brive.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  aménagement du parking du centre aquatique à brive.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90611000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Vrd Espace Public
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44912400.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Espaces verts - Mobilier
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie (taux 5,00%).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement sur fonds propres, Région limousin, Département de la Corrèze, Agglo du bassin de Brive, et le cas échéant fonds européens.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidaire. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au dce)
- l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics.
- attestations d'assurance Responsabilité Civile.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Références principales du candidat sur les cinq dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
- etat des moyens (matériels-personnels).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0014.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  16 septembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : - sans frais de reprographie
Renseignements complémentaires : Dossier téléchargeable sur https://marchespublics-brive.omnikles.com
Dépôt électronique : https://marchespublics-brive.omnikles.com

Critères de jugement des offres :

lot no1 - vrd -eclairage public
1. Prix de la prestation (pondération 60 % )
2- valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %
-Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre, les fiches techniques produites, étude d'éclairement liée à l'opération projetée : Note sur 10 (pondération 30 %)
-Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée :Note sur 10 (pondération 10 %)

lot no2 - espaces verts - mOBILIER
1-Prix de la prestation (pondération 60 % )
2- valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %
-Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée :
Note sur 10 (pondération 20 %)
-Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée: Note sur 10 (pondération 20 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, F-87000 Limoges.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  6 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Espaces verts
Mobilier
Voirie et réseaux divers
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction