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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 24/06/2011 Date de péremption : 20/07/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 1439

analyses des eaux résiduaires, des boues de station d'épuration et de l'eau naturelle en rivière à Beauvais Cedex 

Avis de marché

Département de publication : 60
Annonce No 11-143921

Départements de rappel : 
59,75,95
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Dir. Départementale des Territoires.
 Correspondant : M. Philippe Guillard, Représentant du Pouvoir Adjudicateur, 2, avenue Victor Hugo, 60021 Beauvais Cedex.

Objet du marché : 
analyses des eaux résiduaires, des boues de station d'épuration et de l'eau naturelle en rivière.

Lieu d'exécution : 
sur le département de l'oise.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
3 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r août 2011.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
20 juillet 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
24 juin 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
Direction Départementale des Terrioires de l'oise
Service Eau Environnement Forêt.

 Correspondant : 
M. Thibaut Richard, 40 rue Jean Racine B.P. 317, 60021 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-06-50-58, télécopieur : 03-44-06-50-24, courriel : thibaut.richard@oise.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Direction Départementale des Terrioires de l'oise
Service Eau Environnement Forêt.

 Correspondant : 
M. Thibaut Richard, 40 rue Jean Racine B.P. 317, 60021 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-06-50-58, télécopieur : 03-44-06-50-24, courriel : thibaut.richard@oise.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Direction Départementale des Terrioires de l'oise
Service Eau Environnement Forêt.

 Correspondant : 
M. Thibaut Richard, 40 rue Jean Racine B.P. 317, 60021 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-06-50-58, télécopieur : 03-44-06-50-24, courriel : thibaut.richard@oise.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lotno 1. - Analyses des eaux naturelles en rivières
 Lotno 2. - Analyses des eaux résiduaires
 Lotno 3. - Analyses des boues de stations d'épuration

Mots déscripteurs
Contrôle technique
Etude
Rivières, ruisseaux
Station d'épuration

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
93Services personnels