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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 80  (Somme) Date de parution : 17/09/2009 Date de péremption : 06/10/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 179B N° annonce (BOAMP) 96

Animations liées aux parfums d'hiver 2009 à Amiens 

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BOMP B/0179-96Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Amiens métropole.
Correspondant : M. le président, place de l'hôtel de Ville, 80027 Amiens Cedex 1, tél. : 03-22-97-11-71, télécopieur : 03-22-97-11-03, courriel : marchesenligne@amiens-metropole.com, adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : animations liées aux parfums d'hiver 2009 d'amiens.

Catégorie de services : 26.

Lieu d'exécution : ville d'amiens.

Code NUTS : FR223.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les prestations sont réparties en 6 lots.
Le marché se déroule du 28/11/2009 au 3/01/2010.
Le délai d'exécution est de 5 semaines pour les lots 1 et 2, de 4 semaines pour les lots 3,4 et 5, et de 2 semaines pour le lot 6.
Les offres ne pourront excéder les montants maximum fixés pour chaque lot. Toute offre excédant ces montants maximum sera rejetée sur ce simple motif
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR.Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Les acomptes et paiements partiels définitifs seront versés au titulaire dans les conditions des articles 11.2 et 11.8 du C.C.A.G.-F.C.S.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 40 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Financement sur ressources propres.
Le taux des intérêts moratoires sera celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir, augmenté de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : situation juridique et capacités professionnelles et techniques.

Situation juridique - références requises .
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il a satisfait à l'ensemble des obligations en matière fiscale et sociale à la date du 31 décembre de l'année précédant celle du lancement de la consultation ;
- une déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce et qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure de faillite personnelle, au sens de l'article L. 653-2 du même code, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
- qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1, et L. 8251-1 du code du travail ou infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;(suite rubrique renseignements complémentaires).

Capacité économique et financière - références requises : aucun document n'est exigé.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- pour les lots 1, 3, 4 et 5 : créativité, originalité et pertinence du projet d'aménagement proposé : 40 % ;
- lots 1, 3, 4 et 5 : valeur technique : 30 % ;
- lots 1, 3, 4 et 5 : prix des prestations : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 octobre 2009, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires .
Suite de la rubrique situation juridique:
- une déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
- que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- une déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
Suite des critères d'attribution:
Lot 2 :
1-valeur technique :pondération : 50%
2-créativité, originalité et pertinence du projet d'aménagement proposé :pondération : 30%
3-prix des prestations : pondération : 20%
Lot 6 :
1-prix des prestations : pondération : 70%
2-valeur technique : pondération : 30%
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront être placées sous enveloppe cachetée. Elles seront :
Soit envoyées par la Poste en lettre recommandée ou par tout moyen confidentiel permettant de donner date et heure certaine de réception à l'attention de M. le président avant les dates et heures fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence à l'adresse suivante : Amiens Métropole-Direction des affaires juridiques et générales-service des marchés publics-place de l'hôtel de ville-3e étage-aile droite-b.p.2720-80027 Amiens Cedex 1
Soit remises contre récépissé au secrétariat du service des marchés publics pour la date et l'heure fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
L'enveloppe portera la mention: Animations liées aux parfums d'hiver 2009 d'amiens- lot n°.........-marché à procédure adaptée-ne pas ouvrir
Soit à l'adresse suivante : http://marchespublics.amiens-metropole.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels .
Obtention du DCE gratuitement :
- demande par télécopie au 03.22.97.11.03 ;
- demande par courrier à l'attention de M. le président- direction des affaires juridiques et générales-service des marchés publics-place de l'hôtel de Ville-3e étage-aile droite-b.p.2720-80027 Amiens Cedex 1 ;
- sur le site http://marchespublics.amiens-metropole.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2009.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Amiens Métropole
Pôle Communication.
Correspondant : stéphanie Laruelle place de l'hôtel de ville B.P.2720, 80027 Amiens Cedex 1, tél. : 03-22-97-10-04.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Amiens Métropole
Direction des Affaires Juridiques et Générales
Service des Marchés Publics.
place de l'hôtel de Ville B.P.2720, 80027 Amiens Cedex 1, tél. : 03-22-97-11-77, télécopieur : 03-22-97-11-03.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier, 80011 Amiens Cedex 1, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71, adresse internet : http://www.ta-amiens.juradm.fr/ta/amiens/index.shtml..

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier, 80011 Amiens Cedex 1, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71, adresse internet : http://www.ta-amiens.juradm.fr/ta/amiens/index.shtml..

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Espace d'animation pour enfants Place Gambetta
Montant maximum : 70 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92331210.
Lot(s) 2 Espace d'animation pour adolescents Square St Denis
Montant maximum : 63 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92331000.
Lot(s) 3 Réalisation d'une arche d'entrée rue de Noyon
Montant maximum : 32 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92312000.
Lot(s) 4 Gestion d'animations déambulatoires
Montant maximum : 13 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92312000.
Lot(s) 5 Maison du Père Noël Place de l'hôtel de Ville
Montant maximum : 12 000 EUR (H.T.)
Lot(s) 6 Fabrication de supports de communication
Montant maximum : 3 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 79340000.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs