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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 17/09/2009 Date de péremption : 26/10/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 179A N° annonce (BOAMP) 139

construction de pavillons à Ecrouves 

1117-->
BOMP A/0179-139

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPH Toul Habitat, 13 rue de rigny, à l'attention de Mlle haloum, F-54200 Toul. Tél. : 03 83 43 02 98. E-mail : j.zilliox@toulhabitat.fr. Fax : 03 83 63 29 21.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://toulhabitat.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Oph toul habitat, 13 rue de rigny, à l'attention de Mlle haloum, F-54200 Toul. Tél. : 03 83 43 02 98. E-mail : s.haloum@toulhabitat.fr. Fax : 03 83 63 29 21. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Cms 54, 5 allée forêt de la reine, à l'attention de M. Bourg, F-54500 Vandoeuvre. Tél. : 03 83 28 56 49. E-mail : thiebault.cms@orange.fr. Fax : 03 83 28 55 27

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Oph toul habitat, 13 rue de rigny, à l'attention de Mme la directrice générale, F-54200 Toul. Tél. : 03 83 43 02 98. E-mail : s.haloum@toulhabitat.fr. Fax : 03 83 63 29 21. URL : http://www.toulhabitat.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Agence/office régional(e) ou local(e).
Logement et développement collectif.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de construction des 45 pavillons.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : rue gabrielle mouilleron, 54200 Ecrouves.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
construction de pavillons.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45211100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 45 pavillons.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 25 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 0

Intitulé : Vrd / espaces verts
1) Description succincte :
Vrd / espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 1

Intitulé : Gros oeuvre maçonnerie enduits
1) Description succincte :
Gros oeuvre maçonnerie enduits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Charpente bois
1) Description succincte :
Charpente bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Couverture étanchéité et habillage de façades
1) Description succincte :
Couverture étanchéité et habillage de façades
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Plâtrerie double isolation
1) Description succincte :
Plâtrerie double isolation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Menuiserie extérieures pvc volets roulants
1) Description succincte :
Menuiserie extérieures pvc volets roulants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Menuiserie intérieures bois escaliers
1) Description succincte :
Menuiserie intérieures bois escaliers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Serrurerie
1) Description succincte :
Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Revêtements de sols souples
1) Description succincte :
Revêtements de sols souples
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Peinture papier peints
1) Description succincte :
Peinture papier peints
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Plomberie sanitaire
1) Description succincte :
Plomberie sanitaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Chauffage gaz vmc
1) Description succincte :
Chauffage gaz vmc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Electricité
1) Description succincte :
Electricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Télévision
1) Description succincte :
Télévision
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45312320.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Eclairage public
1) Description succincte :
Eclairage public
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34993000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune cuation solidaire n'est acceptée
garantie a première demande pour avance forfaitaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur fonds propres
anru.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
19-32/2009.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : oui.

Prix : 30 EUR.

Conditions et mode de paiement : 60 EUR pour le dossier relatif au lot 0 vrd-espaces verts
chèque de caution encaissé dans le cas où l'entreprise ne remet pas d'enveloppe ou si son enveloppe est éliminée au stade de la consultation
dossier de consultation envoyé par le bureau de reprographie suivant : cms 54 ; 5 allée de forêt de la reine
54500 vandoeuvre.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 octobre 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :
l'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://toulhabitat.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nancy, 5 place carrière, F-54000 Nancy. Tél. : 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : 03 83 17 43 50

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribual administratif de nancy, 5 place carrière, F-54000 Nancy. Tél. : 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : 03 83 17 43 50

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2009

Mots déscripteurs
Antenne
Charpente
Chauffage (travaux)
Couverture
Eclairage public
Electricité
Espaces verts
Etanchéité
Gros oeuvre
Isolation
Menuiserie
Plâtrerie
Plomberie
Revêtements de sols
Sanitaire
Serrurerie
Ventilation
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
45Travaux de construction