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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 06/08/2015 Date de péremption : 24/09/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122291

dispositifs medicaux et implants pour specialites chirurgicales au profit des Hôpitaux universitaires à Strasbourg 


Département(s) de publication : 67
Annonce No 15-122291
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital B.P. 426, Contact : pharmacie - pole logistique Secteur Marchés, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 69 55 31 25. Fax (+33) 3 69 55 32 29.

Code d'identification national : 26670057400012
.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, 1 Place de l'hôpital B.P. 426, Contact : pharmacie - pole logistique - secteur marches, à l'attention de Mme Sandra WISNIEWSKI pour les renseignements techniques et Caroline Mccann pour les renseignements administratifs, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 69 55 31 25. Fax (+33) 3 69 55 32 29.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, 1 Place de l'hôpital B.P. 426, Contact : pharmacie - pole logistique - secteur marches, à l'attention de Mme mccann caroline, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 69 55 33 54. Fax (+33) 3 69 55 32 29. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3HT3aBu-d- .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG PHARMACIE - POLE LOGISTIQUE - SECTEUR MARCHES, pour les transporteurs : Quai réception marchandises, 70 rue de l'engelbreit, Contact : par plis postal : 1 Place de l'hôpital B.P. 426 - 67091 Strasbourg Cedex, F-67200 Strasbourg Koenigshoffen. Tél. (+33) 3 69 55 31 25.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  dispositifs medicaux et implants pour specialites chirurgicales 3 - 2015.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : site des HUS, 67000 Strasbourg.
  Code NUTS |FR421|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  l'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 - 2015. Il est composé de 22 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33184100, 33140000, 33141121.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives et figurant à l'annexe "catalogue des besoins" (Article 77 du Code des Marchés Publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : DISPOSITIFS MEDICAUX ET IMPLANTS POUR SPECIALITES CHIRURGICALES 3 - 2015
 1)Description succincte
  L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et implants pour spécialités chirurgicales 3 -2015
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33184100, 33140000, 33141121.
 3)Quantité ou étendue
  L'appel d'offres est composé de 22 lots
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est reconductible 1 fois 1 an

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1er août 2006).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des article 43 à 46 du Code des Marchés Publics français.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en %. Pondération : 80.
     2. incidence économique en %. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  SPEC3_2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  24 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Veuillez vous reporter au Réglement de la Consultation.
Période : de la notification au 30/06/2017 renouvelable 1x 1an soit jusqu'au 30/06/2018.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg. E-mail :  greffe.ta-strasbourg@juradm.fr . Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement:
- soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.
- soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du CE du 16/07/2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  5 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Implants
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie