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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 07/08/2015 Date de péremption : 29/09/2015 11:30:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 123092

entretien des espaces verts au profit des Hospices Civils à Lyon 


Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-123092
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hospices Civils de Lyon, 45, rue Villon, F-69373 Lyon Cedex 08.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. Tél. (+33) 4 72 11 71 50. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats Cellule Marchés 1 Achats Généraux et Logistiques, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. Tél. (+33) 4 72 11 70 28. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats Secrétariat Rez de Chaussée, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien des espaces verts.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département du Rhône et Hôpital Renée Sabran (Giens-Hyères 84).
  Code NUTS |FR716|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  entretien des espaces verts.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  77310000, 77340000, 90620000, 77300000, 77200000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Entretien des espaces verts et déneigement des groupement hospitaliers
 1)Description succincte
  Entretien des espaces verts et déneigement des groupement hospitaliers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77300000, 77310000, 90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Traitement des arbres des groupement hospitaliers
 1)Description succincte
  Traitement des arbres des groupement hospitaliers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77200000, 77340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Entretien des espaces verts pour les sites administratifs des HCL MARCHE RESERVE Article 15 (EA ou ESAT)
 1)Description succincte
  Entretien des espaces verts pour les sites administratifs des HCL MARCHE RESERVE Article 15 (EA ou ESAT)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77300000, 77310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Concernant ce lot, le marché sera soumis aux dispositions de l'article 15 du Code des marchés publics, réservé aux Entreprises Adaptées (EA), aux Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT), ou toutes autres structures équivalentes.
LOT no 4 intitulé : Entretien des espaces verts pour domaines des HCL
 1)Description succincte
  Entretien des espaces verts pour domaines des HCL
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77300000, 77310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Traitement des arbres pour l'Hôpital Renée Sabran
 1)Description succincte
  Traitement des arbres pour l'Hôpital Renée Sabran
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77200000, 77340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement : Budget de l'etablissement Public de santé,
paiement : selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du C.M.P.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les marchés seront attribués à des prestataires seuls ou à des groupements conjoints avec solidarité des mandataires.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - l'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.
il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)
- l'imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ou équivalent.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 60.
     2. moyens matériels et humains dédiés au marché. Pondération : 25.
     3. déclinaison des politiques en matière de gestion du personnel, de sécurité qualité et environnement. Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  E15_0500.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  29 septembre 2015 - 11:30.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les prestations feront l'objet d'un / de marchés à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé(s) en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur pourra conclure avec le titulaire, des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics.
les variantes sont autorisées pour le lot 1 (cf. article 2.2.1 du Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  6 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Espaces verts
Prestations de services
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
74Services fournis principalement aux entreprises