Contact Inscription gratuite 01 49 36 46 20
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 17/09/2009 Date de péremption : 26/10/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 179B N° annonce (BOAMP) 125

Fourniture d'articles de papeterie imprimés pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Cannes 

1117-->
BOMP B/0179-125

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cannes, direction des Achats Immeuble les Fauvettes 3 rue des Fauvettes - B.P. 140, à l'attention de M. Ou l'adjoint Délégué Bernard BROCHAND, F-06406 Cannes Cedex. Tél. : 04 97 06 45 50. E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr. Fax : 04 97 06 45 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cannes.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles de papeterie imprimés pour l'ensemble des services municipaux de la ville.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cannes, 06400 Cannes.
Code NUTS : FR823.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 200 666,18 et 401 337,76 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'articles de papeterie imprimes pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Cannes
Pour le lot 1 :
Le flashage ou CTP (computeur to plate, le façonnage).
Les différents types de cartes de visite demandées seront de 1 couleur à Quadri + 5ème couleur ou vernis machine
pour le lot 2 :
l'imposition du document, l'épreuve couleur final pour bon à tirer s'il y a lieu, l'impression du document, un façonnage standard (point fer, encollage, etc..)
pour le lot 3 :
l'imposition du document, l'épreuve couleur final pour bon à tirer s'il y a lieu, l'impression du document, un façonnage standard (point fer, encollage, etc..)
pour le lot 4 : les produits entrant dans ce lot sont :
- les enveloppes ordinaires où la patte de fermeture est sur le grand côté ;
- les pochettes où la patte de fermeture est sur le petit côté ;
- et les pochettes à soufflets.
Ces produits peuvent être avec ou sans fenêtre et avec ou sans impression.
L'imposition du document, l'épreuve couleur final pour bon à tirer s'il y a lieu, l'impression du document, un façonnage standard (point fer, encollage, etc..).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30199730, 22830000,22458000,22852100,30199710.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'art. 77 du C. Marchés publ. Attribué à un opérateur économique par lot.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites contractuelles périodiques suivantes :
Lot 1 : Cartes de visite
montant minimum annuel : 5 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 4 180,60 euro(s) Ht
Montant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 8 361,20 euro(s) Ht
Lot 2 : Carnets, blocs, cahiers imprimés
montant minimum annuel : 9 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 7 525,08 euro(s)ht
montant maximum annuel : 18 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 15 050,17 euro(s) Ht
Lot 3 : Papiers en-tête, fiches, feuillets, chemises
montant minimum annuel : 6 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 5 016,72 euro(s)ht
montant maximum annuel : 12 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 10 033,44 euro(s) Ht
Lot 4 : Enveloppes imprimées
montant minimum annuel : 40 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 33 444,82 euro(s)ht
montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) (T.T.C.) soit 66 889,63 euro(s) (H.T.).

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché à bons de commande, d'une durée de douze mois à compter de la notification. Le marché est expressément reconductible trois fois, par période de douze mois, sans toutefois que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Cartes de visite
1) Description succincte :
Le flashage ou CTP (computeur to plate, le façonnage).
Les différents types de cartes de visite demandées seront de 1 couleur à Quadri + 5ème couleur ou vernis machine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199730.
3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 180,60 EUR et 8 361,20 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Carnets, blocs, cahiers imprimés
1) Description succincte :
L'imposition du document, l'épreuve couleur final pour bon à tirer s'il y a lieu, l'impression du document, un façonnage standard (point fer, encollage, etc..)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22816000, 22458000.
3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 525,08 EUR et 15 050,17 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Papiers en-tête, fiches, feuillets, chemises
1) Description succincte :
L'imposition du document, l'épreuve couleur final pour bon à tirer s'il y a lieu, l'impression du document, un façonnage standard (point fer, encollage, etc..)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22852100.
3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 016,72 EUR et 10 033,44 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Enveloppes imprimées
1) Description succincte :
Les produits entrant dans ce lot sont :
- les enveloppes ordinaires où la patte de fermeture est sur le grand côté ;
- les pochettes où la patte de fermeture est sur le petit côté ;
- et les pochettes à soufflets.
Ces produits peuvent être avec ou sans fenêtre et avec ou sans impression.
L'imposition du document, l'épreuve couleur final pour bon à tirer s'il y a lieu, l'impression du document, un façonnage standard (point fer, encollage, etc..)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199710.
3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 33 444,82 EUR et 66 889,63 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Règlement par mandat administratif
- avance égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois
- le délai global de paiement ne pourra excéder 40 jours
- pour les intérêts moratoires il sera fait application du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la BCE à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points
- les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel
- financement sur fonds propres
- les prix sont fermes la première année puis révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature indiquant si candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal exigé.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal exigé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. prix
Pondération : 70.
Critères : 2. performances en matière de protection de l'environnement appréciées au regard d'un tableau de valeur technique
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
09/098.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 octobre 2009.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 octobre 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
27 octobre 2009.

Lieu : cannes.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
La durée du marché mentionnée au point II.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché
modalités de retrait du dossier de consultation :
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus
le Dossier de Consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur ( Point de Contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8 h 30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30)
il est possible de consulter et de télécharger gratuitement le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site https://www.marches-securises.fr. Identifiant maître d'ouvrage : Mairie de Cannes (06)
adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées :
Les plis des candidats contenant les candidatures et offres proprement dites doivent être :
- . envoyées par la poste en recommandé avecaccusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité
- . ou remis contre récépissé
à l'adresse : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact)
Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après : " Appel d'offres Ouvert n° 09/098 portant sur la fourniture d'articles de papeterie imprimes pour l'ensemble des services municipaux de la ville de cannes - lot n°... - Ne pas ouvrir "
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet https://www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu de l'article 56 du C. Marchés publ. Et de l'arrêté pris pour son application (J.O n° 199 du 29/08/2006, p. 12766
texte n° 11).
adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Renseignements administratifs : Direction des Achats et de la Commande Publics Tél : 04 97 06 45 50 - fax : 04 97 06 45 40
renseignements techniques : Service Approvisionnement : Tél : 04 97 06 45 54 Fax : 04 97 06 45 60.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. Tél. : 04 92 04 13 13. Fax : 04 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Générales - bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : 04 91 15 63 74. Fax : 04 91 15 61 90

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des achats et de la commandes publics - Service juridique, 3 rue de Fauvettes, F-06406 Cannes Cedex. Tél. : 04 97 06 45 50. Fax : 04 97 06 45 40

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2009

Mots déscripteurs
Imprimés
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits