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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 05/08/2015 Date de péremption : 15/09/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122187

fourniture d'un explorateur de fantôme 3D et ses accessoires, destinés à équiper la radiothérapie de l'hôpital Mondor, à Créteil 

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 94
Annonce No 15-122187
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor.
 Correspondant : Mme Martine ORIO, Directrice, 51, av du Maréchal de Tassigny 94010 Creteil.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé.

Objet du marché : 
fourniture d'un explorateur de fantôme 3d et ses accessoires (cuve à eau) comprenant, livraison, installation, mise en service et formation du personnel, destinés à équiper la radiothérapie de l'hôpital Mondor.

Type de marché de fournitures : 
achat.

CPV - 
Objet principal : 33151200.

Lieu de livraison : 
hôpitaux Uiversitaires Henri MONDOR, 94000 Créteil.

Code NUTS :
|FR10|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 


Refus des variantes
.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les dépenses relatives au paiement des prestations du marché seront imputées sur le budget des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor.
Les fournitures et prestations objets du marché sont traitées à prix forfaitaires. Les prix sont fermes.
les conditions de versement d'une avance sont celles prévues aux articles 86, 87 I et Ii-2° et 88 du code des marchés publics. Le Titulaire peut refuser le versement de l'avance.
le délai global de paiement ne peut excéder 50 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le titulaire est payé par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
les opérateurs économiques pourront, dans les conditions de l'article 51 du code des marchés publics présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. La composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché.
en cas de groupement conjoint, le mandataire qui se verrait attribuer le marché au terme de la procédure sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles qui leur incomberaient.
en cas de constitution de groupement solidaire ou de groupement conjoint, un seul pli est déposé, dont le dossier de candidature comprend obligatoirement :
- un document unique et signé de l'ensemble des membres du groupement, mentionnant au moins l'identité des membres du groupement, la forme du groupement (groupement conjoint ou groupement solidaire), et l'étendue du mandat conféré au mandataire par ses cotraitants dans le cadre de la procédure;
- pour chacun des membres du groupement, un dossier comprenant les documents et renseignements généralement exigés des candidats dans le présent règlement.
en application de l'article 52 i cmp, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement au regard des renseignements demandés dans le présent règlement, se fera de manière globale. Le groupement peut donc présenter les garanties financières, techniques et professionnelles de chacun de ses membres, ou de certains de ses membres.
les opérateurs économiques ont la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :
 français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Conditions de participation : 

Marché réservé : 
non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : examen des candidaturesconformément aux dispositions de l'article 45 du Code des marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionchaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra fournir :Un Dc1 daté et signé ou lettre de candidature datée et signée ;Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas auxquels renvoie l'article 43 du code des marchés publics, datée et signée ;Il est recommandé d'utiliser pour ce faire, le modèle de formulaire Dc1 disponible sur :http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htmUn Dc2 et en annexe un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat ;Il est recommandé d'utiliser pour ce faire, le modèle de formulaire Dc2 disponible sur :http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htmSi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;Un Noti2 daté et signé ou la photocopie de l'état annuel en N des certificats reçus délivré au 31/12 de l'année N-1 par le Trésorier Payeur Général. Cette photocopie devra être certifiée conforme par le candidat. L'année N correspond à l'année de publication de la présente consultation ;Il est recommandé d'utiliser pour ce faire, le modèle de formulaire Noti2 disponible sur :http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm;
     - Autres renseignements demandés : un extrait K-Bis de moins de 6 mois ou toute pièce justificative équivalente, (accompagné le cas échéant d'un pouvoir ou d'une délégation au nom du signataire) ;Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire des documents listés à l'article 46.ii du Code des Marchés Publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction française certifiée conforme à l'original par un traducteur français ;Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt de statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Capacité économique et financièrechaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou dans le cadre d'un groupement, devra fournir :Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Niveaux de capacité : Néant.Capacité techniquechaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra produire :Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveaux de capacité : Néant.Autres documentsune copie de la police d'assurance de responsabilité civile de l'année en cours,;
     - Autres renseignements demandés : groupements momentanés d'entreprises - forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marchéles opérateurs économiques pourront, dans les conditions de l'article 51 du code des marchés publics présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. La composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché.En cas de groupement conjoint, le mandataire qui se verrait attribuer le marché au terme du Marché à Procédure Adaptée sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles qui leur incomberaient.En cas de constitution de groupement solidaire ou de groupement conjoint, un seul pli est déposé, dont le dossier de candidature comprend obligatoirement :- un document unique et signé de l'ensemble des membres du groupement, mentionnant au moins l'identité des membres du groupement, la forme du groupement (groupement conjoint ou groupement solidaire), et l'étendue du mandat conféré au mandataire par ses cotraitants dans le cadre du Marché à Procédure Adaptée;- pour chacun des membres du groupement, un dossier comprenant les documents et renseignements généralement exigés des candidats dans le présent règlement.En application de l'article 52-i du CMP, en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement au regard des renseignements demandés dans le présent règlement, se fera de manière globale. Le groupement peut donc présenter les garanties financières, techniques et professionnelles de chacun de ses membres, ou de certains de ses membres.Les opérateurs économiques ont la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.;
     - Autres renseignements demandés : prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiquespour justifier de ses capacités, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.Dans ce cas, conformément à l'arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs, le candidat produit les mêmes documents concernant ce ou ces opérateurs économiques que ceux qui sont exigés de lui par le pouvoir adjudicateur. Il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en apportant la preuve qu'il en dispose, par un engagement écrit.;
     - Autres renseignements demandés : renseignements relatifs à l'offrel'offre du candidat comprendra obligatoirement les éléments suivants :l'acte d'engagement, daté et signé par le représentant du candidat ou par toute personne ayant pouvoir de l'engager ;l'offre technique (dont le questionnaire technique), datée et signée par le représentant du candidat ou par toute personne ayant pouvoir de l'engager ;l'offre de prix, (bordereaux de prix) datée et signée par le représentant du candidat ou par toute personne ayant pouvoir de l'engager.L'absence de l'un des documents ci-dessus, ou la fourniture de documents non datés ou non régulièrement signés, entraînera le rejet de l'offre.Il est demandé également que soient fournis dans l'offre sans que l'absence de l'un des documents ci-dessous soit susceptible d'entraîner le rejet de l'offre :Un exemplaire du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et du cahier des clauses techniques particulières (Cctp), signés à la dernière page par le représentant du candidat ou par toute personne ayant pouvoir de l'engager ;Un relevé d'identité bancaire ou postal ou équivalent ;Un exemplaire de facture vierge ;le marquage CE et normes en vigueur.Le candidat pourra, en outre, joindre tous les documents qu'il jugera utile de communiquer au pouvoir adjudicateur dans le cadre de son offre.;
     - Autres renseignements demandés : prestations Supplémentaires Eventuelles facultativespse facultative no1 : Détecteurs PSE facultative no2 : mesure de profils de doses pour des filtres en coin dynamiques dans le milieu de référencevariantesles variantes ne sont pas autorisées.matériels, accessoires et prestations annexesle candidat doit lister tous les matériels, accessoires et prestations annexes susceptibles d'améliorer l'offre technique et indiquer leurs coûts et la garantie appliquée dans le bordereau de prix dédié.Il est demandé aux candidats d'être exhaustifs et précis dans leurs réponses.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non les produits proposés. Il n'en sera pas tenu compte dans l'analyse des offres et ils ne seront éventuellement retenus qu'à l'issue du choix.;
     - Autres renseignements demandés : tous renseignements d'ordre administratif peuvent être demandés : soit par télécopieur, à l'attention de : Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, Melle Sidonie BAULON, Direction des Investissements Secteur Equipements / Bureau des marchés, au no 01 49 81 20 83, avec la mention : "Fourniture d'un explorateur de fantôme 3d et ses accessoires (cuve à eau) comprenant, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation du personnel, destinés à équiper le service de radiothérapie de l'hôpital Henri Mondor des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, établissement de l'assistance Publique des Hôpitaux de Paris." no Hmn015-009-Frn (voir le modèle en dernière page du présent règlement de la consultation)la demande précisera le nom du candidat, le nom du signataire de la demande, la fonction du signataire et le numéro de télécopieur où il est possible d'envoyer la réponse. soit par email, à l'attention de : sidonie.baulon@hmn.aphp.fr;
     - Autres renseignements demandés : tous renseignements d'ordre technique peuvent être demandés : soit par télécopieur, à l'attention de : Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, M. Claude Dominique, Service de radiothérapie externe, au no01 45 17 80 38, avec la mention: ""Fourniture d'un explorateur de fantôme 3d et ses accessoires (cuve à eau) comprenant, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation du personnel comprenant, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation du personnel, destinés à équiper le service de radiothérapie de l'hôpital Henri Mondor des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, établissement de l'assistance Publique des Hôpitaux de Paris." no Hmn015-009-Frn (voir le modèle en dernière page du présent règlement de la consultation)la demande précisera le nom du candidat, le nom du signataire de la demande, la fonction du signataire et le numéro de télécopieur où il est possible d'envoyer la réponse. soit par email, à l'attention de : claude.dominique @hmn.aphp.fr.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - critère prix (50% de la note globale) : 50 %;
     - critère performances technique, ergonomie, et facilité d'utilisation (45% de la note globale) : 45 %;
     - critère développement durable (5% de la note globale) : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
15 septembre 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
HMN015-009-FRN.

Renseignements complémentaires : 
la date limite pour toutes questions est fixée au 04-09-2015 12 heures.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation qui est gratuit peut être téléchargé sur le site achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
5 août 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - Gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly 94010 Créteil Cedex.

 Correspondant : 
Mme Mme Marie-Annick LIGER Françoise BEAUMONT,  hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly,  94000 Créteil,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5sJsmELufM&v=1&selected=0 .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Hôpital Henri MONDOR Service de radiothérapie externe 51 avenue du Mal de Lattre de Tassigny 94010 Créteil Cedex.

 Correspondant : 
M. Dominique Claude,  service de radiothérapie externe 51 avenue du Mal de Lattre de Tassigny,  94010 Créteil, , télécopieur : 01-45-17-80-38, , courriel : claude.dominique@hmn.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Hôpital Henri MONDOR Direction des investissements - Bureau des marchés Equipement 51 avenue du Mal de Lattre de Tassigny.

 Correspondant : 
Mme BAULON Sidonie,  hôpital Henri MONDOR Direction des investissements - bureau des marchés Equipement 51 avenue du Mal de Lattre de Tassigny,  94000 Créteil, , télécopieur : 01-49-81-20-83, , courriel : sidonie.baulon@hmn.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - Gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly 94010 Créteil Cedex.

 Correspondant : 
Mme Mme Marie-Annick LIGER Françoise BEAUMONT,  hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly,  94000 Créteil, , courriel : cellule.marches@hmn.aphp.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5sJsmELufM&v=1&selected=0 .

Instance chargée des procédures de recours : 
Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr .

Organe chargé des procédures de médiation : 
Défenseur des droits 7 rue Saint Florentin F 75008 Paris adresse internet : http://formulaire.defenseurdesdroits.fr/defenseur/code/afficher.php?ETAPE=informations .

 
Mots déscripteurs
Matériel médical
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie