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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 06/08/2015 Date de péremption : 29/09/2015 11:30:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122333

fourniture d'imprimantes et consommables pour imprimantes et telecopieurs pour le groupement de commandes des chu et grands ch à Lyon 


Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-122333
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hospices Civils de Lyon, direction des Achats 45 rue Villon CS 48283, à l'attention de M. Deroubaix Dominique, F-69373 Lyon Cedex 08.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. Tél. (+33) 4 72 11 71 93. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats Cellule Marchés 1 Achats Généraux et Logistiques, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. Tél. (+33) 4 72 11 70 28. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats Secrétariat Rez de Chaussée, 45 rue Villon CS 48283, F-69373 Lyon Cedex 08. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture d'imprimantes et consommables pour imprimantes et telecopieurs pour le groupement de commandes des chu et grands ch.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire national et Dom/Com.
  Code NUTS |FR716|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture d'imprimantes et consommables pour imprimantes et telecopieurs pour le groupement de commandes des chu et grands ch.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  30232110, 30232150, 30125100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2020.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Fourniture de consommables neuf, à la marque d'origine, pour imprimantes et télécopieurs
 1)Description succincte
  Fourniture de consommables neuf, à la marque d'origine, pour imprimantes et télécopieurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30125100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Fourniture de consommables compatibles ou re-manufacturés, pour imprimantes et télécopieurs
 1)Description succincte
  Fourniture de consommables compatibles ou re-manufacturés, pour imprimantes et télécopieurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30125100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Fourniture de consommables compatibles ou re-manufacturés, pour imprimantes et télécopieurs : MARCHE RESERVE Article 15 (EA ou ESAT)
 1)Description succincte
  Fourniture de consommables compatibles ou re-manufacturés, pour imprimantes et télécopieurs : MARCHE RESERVE Article 15 (EA ou ESAT)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30125100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché du Lot no3 sera soumis aux dispositions de l'article 15 du Code des marchés publics, réservé aux Entreprises Adaptées (EA), aux Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT), ou toutes autres structures équivalentes.
LOT no 4 intitulé : Distribution d'imprimantes bureautiques et fourniture d'imprimantes thermiques
 1)Description succincte
  Distribution d'imprimantes bureautiques et fourniture d'imprimantes thermiques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  30232110, 30232150.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement : Budget de l'etablissement Public de santé,
paiement : selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du C.M.P.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les marchés seront attribués à des prestataires seuls ou à des groupements conjoints avec solidarité des mandataires.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - l'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.
il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)
- l'imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
- une note de présentation générale de la société.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  E15_0005.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  29 septembre 2015 - 11:30.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Concernant le lot no 3 "Fourniture de consommables compatibles ou re-manufacturés, pour imprimantes et télécopieurs ", le marché sera soumis aux dispositions de l'article 15 du Code des marchés publics, réservé aux Entreprises Adaptées (Ea), aux Etablissements et Services d'aide par le Travail (Esat), ou toutes autres structures équivalentes.
les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
- pour les lots 1,2 et 3 : Prix : 80 % : La note prix sera définie à la fois sur les prestations logistiques, et à la fois sur la partie catalogue de cartouches. Valeur technique : 20% : Organisation proposée pour la reprise des produits, gestion des catalogue dématérialisés, organisation commerciale spécifique à l'exécution des marchés, ...), système de collecte des cartouches vides.
- pour le lot 4 : Prix : 70 % La note prix sera définie à la fois sur les prestations logistiques, et à la fois sur le prix des imprimantes thermiques. Valeur technique : 30% Délais de livraison, organisation commerciale spécifique à l'exécution des marchés, valeur technique des imprimantes thermique, garantie constructeur..
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  5 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Consommable informatique
Informatique (matériel)
Matériel de bureau
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique