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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 05/08/2015 Date de péremption : 06/10/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122147

fourniture et livraison de fruits et légumes frais pour le CH du Chinonais à Chinon 


Département(s) de publication : 37
Annonce No 15-122147
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier du Chinonais, route de Tours
B.P. 248, Contact : patrick FAUGEROLAS, F-37502 Chinon. Tél. (+33) 2 47 93 75 15. E-mail :  marches.eco@ch-chinon.fr . Fax (+33) 2 47 93 75 41.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ch-chinon.fr .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Isabelle Labeyrie et Carlo Ferrari, route de Tours
B.P. 248, Contact : responsable Achats et Responsable Hôtellerie Logistique, F-37502 Chinon Cedex. Tél. (+33) 2 47 93 75 20. E-mail :  marches.eco@ch-chinon.fr . Fax (+33) 2 47 93 75 41.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : magasin UCP du Ch du Chinonais, 37502 Chinon.
  Code NUTS |FR244|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 12.
  
  
  Fréquence et valeur des marchés à attribuer : mensuelle.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture et livraison de fruits et légumes frais.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15331100, 15332000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les marchés seront conclus sous forme de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum sur le fondement d'un accord cadre, conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics.
L'Accord cadre sera attribué lot par lot à trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, sous la forme de prix unitaire (H.T.).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Fruits frais
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15332000.
 3)Quantité ou étendue
  Montant annuel prévisionnel : 23.300 EUR HT
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Légumes frais
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15331100.
 3)Quantité ou étendue
  Montant prévisionnel annuel : 18.000 EUR HT
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  se reporter au Règlement Particulier de l'appel d'offres.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par le budget du Centre Hospitalier du Chinonais.
Le paiement s'effectuera par virement dans un délai maximum de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux prescriptions contractuelles et à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  se reporter au Règlement Particulier de l'appel d'offres.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au Règlement Particulier de l'appel d'offres.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au Règlement Particulier de l'appel d'offres.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 30.
     2. prix. Pondération : 50.
     3. performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  CH-Chinonais_37_A_20150723W_1.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  6 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site internet www.marches-securises.fr
Décret no2009-1456 du 27/11/09 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans. E-mail :  greffe.ta-orleans@juradm.fr . Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Fax (+33) 2 38 53 85 16.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  5 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires