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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 07/08/2015 Date de péremption : 21/09/2015 16:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122981

fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le centre documentaire et le cabinet d'arts graphiques du musée de l'armée à Paris 


Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-122981
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Musée de l'Armée, 129 rue de Grenelle, Contact : bureau des marchés et de l'ordonnancement, F-75700 Paris Sp 07. Tél. (+33) 1 44 42 48 63. E-mail :  bureau.marches@musee-armee.fr .
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.musee-armee.fr/ .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches-publics.gouv.fr .
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches-publics.gouv.fr .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le centre documentaire et le cabinet d'arts graphiques du musée de l'armée.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : musée de l'armée - hôtel national des Invalides - 129 rue de Grenelle, 75007 Paris.
  Code NUTS |FR101|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le centre documentaire et le cabinet d'arts graphiques du musée de l'armée
le présent marché est passé par voie d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
les cahiers des clauses particulières décrivent les fournitures ainsi que les modalités de leur installation.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39130000, 39131100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent marché fait l'objet de deux lots :
Lot no 1 "Rayonnages et mobiliers divers " est un marché mono-attributaire traité à prix global et forfaitaire ;
Lot no 2 "Chaises et tables" est un marché mono-attributaire conclu sur la base d'une part forfaitaire traitée à prix global et forfaitaire et sur la base d'une part bons de commande traitée à prix unitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum correspondant à 30 % de la part forfaitaire.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : lot 1 : PSE 1 = fourniture d'un élévateur type Génie.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Rayonnages et mobiliers divers
 1)Description succincte
  Rayonnages et mobiliers destinés à accueillir des oeuvres d'art ou des ouvrages littérairesMarché mono-attributaire traité à prix global et forfaitaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39131100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  La durée du présent marché part de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie des mobiliers
LOT no 2 intitulé : Chaises et tables
 1)Description succincte
  Chaises et tables de bureauMarché mono-attributaire conclu sur la base d'une part forfaitaire traitée à prix global et forfaitaire et sur la base d'une part bons de commande traitée à prix unitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum correspondant à 30 % de la part forfaitaire.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39130000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Reconduction tacite dans une limite de 3 (trois) fois un 1 (un an) dans la mesure ou le montant de la part à bons de commande correspondant à 30% de la part forfaitaire n'est pas atteint.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le délai de paiement est de 30 (trente) jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée de l'armée.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points.
sauf refus dans l'acte d'engagement, une avance sera accordée au titulaire, dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 et 115 alinéa 2 du code des marchés publics.
le paiement des factures est effectué par virement administratif.
les prestations sont financées sur le budget de l'établissement public du musée de l'armée.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée.
aucune forme de groupement n'est imposée, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalité nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le candidat devra fournir :
- une lettre de candidature (formulaire Dc1) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou sous la forme de groupement d'opérateurs économiques et atteste sur l'honneur qu'il ne rentre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
Le formulaire Dc1 est disponible sur le site du ministère des finances à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
- un document attestant que la personne signataire des documents transmis est habilitée à engager sa société (pouvoir). En cas de candidature présentée sous forme de groupement, ce document devra être produit par chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront remettre obligatoirement une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il n'y pas de niveaux minimaux de capacité.
toutefois, le pouvoir adjudicateur élimine les candidats ne disposant manifestement pas des capacités économiques et financières suffisantes pour exécuter le marché.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront remettre obligatoirement :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il n'y pas de niveaux minimaux de capacité.
toutefois, le pouvoir adjudicateur élimine les candidats ne disposant manifestement pas des capacités économiques et financières suffisantes pour exécuter le marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  20150031MA.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  21 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail :  greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  6 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Mobilier
Prestations de services
Rayonnage
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
92Services récréatifs, culturels et sportifs