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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 06/08/2015 Date de péremption : 07/10/2015 16:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122382

fourniture de matériel de plomberie, thermique et sanitaire pour ateliers à Strasbourg 


Département(s) de publication : 67, 68
Annonce No 15-122382
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital - B.P. 426, Contact : direction des Infrastructures et des Travaux (Dit), à l'attention de Mme MACHART Danièle, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 88 11 53 30. Fax (+33) 3 88 11 61 12.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT), 1 place de l'hôpital B.P. 426, Contact : renseignements techniques, à l'attention de M. Grussenmeyer Adrien, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 88 11 61 20. Fax (+33) 3 88 11 61 12. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Direction des Infrastructures et des Travaux (DIT), 1 place de l'hôpital B.P. 426, Contact : secrétariat PGIL - bureaux 16/18, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 88 11 54 04. Fax (+33) 3 88 11 61 12. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de matériel de plomberie, thermique et sanitaire pour ateliers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : sites des établissements adhérents au groupement de commandes régional dont les HUS sont coordonnateur.
  Code NUTS |FR421|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la consultation a pour objet la fourniture de divers matériels de plomberie ou à usage thermique et sanitaire destinés aux ateliers des services techniques des Etablissements adhérents au groupement de commandes régional dont les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus) sont coordonnateur.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39715300 - AA04 - AA44 - AB11, 44411000, 39715000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics), conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur sur la durée totale du marché.
les données quantitatives mentionnées au BPU de chaque lot sont indicatives pour un an et pour l'ensemble des établissements adhérents et n'ont aucune valeur contractuelle.
l'engagement du candidat porte sur les seuls prix unitaires et sur le pourcentage de remise consenti par marque et mentionné sur l'annexe intitulée "rabais sur tarifs".
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 1 et 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Tubes, raccords et accessoires cuivre et laiton
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39715300 - AA04 - AA44.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 40 000 euro(s) (H.T.) par an.
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Tubes et accessoires PVC
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39715300 - AB11.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 30 000 euro(s) (H.T.) par an.
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Appareils, accessoires et robinetteries sanitaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44411000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 220 000 euro(s) (H.T.) par an.
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Appareils et accessoires thermiques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39715000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 100 000 euro(s) (H.T.) par an.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Budget de chaque Etablissement adhérent au groupement de commandes régional dont les HUS sont coordonnateur.
le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 11.4 et suivants du CCAG-FCS et dans le délai maximum de 50 jours prévu par l'article 98 du CMP (décret no 2006-975 du 01/08/2006).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures ou services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités et garanties professionnelles, techniques et financières en application des articles 43 à 45 du CMP français.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. coût total du bpu en %. Pondération : 50.
     2. qualité du réseau de distribution (comptoirs, stocks, horaires d'ouverture) en %. Pondération : 30.
     3. montant minimum de commande pour livraison franco de port en %. Pondération : 10.
     4. délai de livraison des produits en stock en %. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  DIT-2015315.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  7 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours.
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail :  greffe.ta-strasbourg@juradm.fr . Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de Justice Administrative - cja), le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja) et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du Cja) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du Cja).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  5 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Equipement thermique
Robinetterie (matériel)
Sanitaire
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
26Autres produits minéraux non métalliques
29Machines et équipements