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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 29/03/2013 Date de péremption : 07/05/2013 12:00:00
Annee : 2013 Edition (N°. BOAMP): 63B N° annonce (BOAMP) 294

fourniture de pain frais et viennoiseries pour le compte du CROUSde Nice Toulon, sur l'ensemble de ses restaurants et cafétérias 

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BOMP B/0063-294

Fournitures


AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.R.O.U.S. de Nice-Toulon, 18 avenue des fleurs, à l'attention de virginie MARTINO, F-06000 Nice. E-mail : crous-commande.publique@ac-nice.fr.

Adresse(s) internet :

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2013_W3UcMkfhLc&v=1

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2013_W3UcMkfhLc&v=1

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CROUS DE NICE TOULON, 18 avenue des fleurs, F-06000 Nice. E-mail : crous-commande.publique@ac-nice.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CROUS DE NICE TOULON, 18 avenue des fleurs, F-06000 Nice. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_W3UcMkfhLc&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CROUS DE NICE TOULON, 18 avenue des fleurs, F-06000 Nice. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_W3UcMkfhLc&v=1&selected=0

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de pain frais et viennoiseries pour l'ensemble des restaurants et cafétérias du CROUS de Nice Toulon.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de pain frais et viennoiseries pour l'ensemble des restaurants et cafétérias du CROUS de Nice Toulon (3 lots).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15811000, 15811100,15811300.

II.1.7)

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2014.
Lot n° 1

Intitulé : Sites de Nice
1) Description succincte :
Sites de Nice
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500, 15811100,15811000,15811300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Sites de Sophia Valbonne
1) Description succincte :
Sites de Sophia Valbonne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500, 15811100,15811000,15811300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Sites de Toulon La Garde
1) Description succincte :
Sites de Toulon La Garde
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500, 15811100,15811000,15811300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2014
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) Information relative à la profession

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
132779.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 mai 2013, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 3 reconductions à chaque date anniversaire soit le 1er juillet. Durée totale du marché de 4ans.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 mars 2013.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Admnistratif, 33 Bd Franck Pilatte, F-06300 Nice

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 mars 2013.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires