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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 06/08/2015 Date de péremption : 15/09/2015 15:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122497

fourniture de pains et de viennoiseries frais au profit du C.R.O.U.S. à Créteil 


Département(s) de publication : 94, 77, 78, 91, 92, 93, 95
Annonce No 15-122497
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.R.O.U.S. de l'Académie de Créteil, 70 avenue du Général de Gaulle, Contact : Mme van ceunebroeck Sylvie, responsable du service des achats, à l'attention de M. le directeur du C.R.O.U.S. De l'académie de Créteil Aumis, F-94010 Creteil. Tél. (+33) 1 45 17 06 56.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.crous-creteil.fr .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Autre : Etablissement public administratif.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  marché de fourniture pains et viennoiseries frais.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : tous les sites des CROUS des académies de Créteil et Versailles (77, 78, 91, 92, 93, 94, 95).
  Code NUTS |FR10|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries frais et leur livraison dans les différents restaurants et cafétéria des CROUS des académies de Créteil et Versailles (départements 77,78, 91, 92, 93,94, 95).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15800000, 15811000, 15811100, 15811200, 15811300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  Valeur estimée hors TVA :
Fourchette : entre 535 666 et 1 428 442 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : département 77
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants du département 77 du CROUS de Créteil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15811000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no1 est conclu avec un montant (H.T.) minimum de 222 876euro(s) et maximum de 594 336euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Fourniture de pains et viennoiseries frais dans le département du 93
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants et cafétéria du département 93 du CROUS de Créteil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15811000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no2 est conclu avec un montant (H.T.) minimum de 66 245 et maximum de 176 654euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : département 94
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants du département 94 du CROUS de Créteil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15811000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no3 est conclu avec un montant (H.T.) minimum de 55 899 et maximum de 149 063euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : département 78
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants, cafétéria et brasserie du département 78 du CROUS de Versailles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15811000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no4 est conclu avec un montant (H.T.) minimum de 28 007 et maximum de 74 684euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : département 91
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants et cafétéria du département 91 du CROUS de Versailles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15810000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no5 est conclu avec un montantHT minimum de 56 784 et maximum de 151 424euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : département 92
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants et cafétéria du département 92 du CROUS de Versailles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15110000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no6 est conclu avec un montant (H.T.) minimum de 81 393 et maximum de 217 047euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : département 95
 1)Description succincte
  Fourniture de pains et viennoiseries frais et livraison dans les restaurants et cafétéria du département 95 du CROUS de Versailles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000, 15811000, 15811100, 15811200, 15811300.
 3)Quantité ou étendue
  Le lot no7 est conclu avec un montant (H.T.) minimum de 24 463 et maximum de 65 235euro(s)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Virement avec mandatement à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les capacités financières seront appréciées à travers le chiffre d'affaires des dernières années.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les capacités professionnelles seront appréciées eu égard aux qualifications des candidats.
les capacités techniques seront appréciées à travers les moyens humains et techniques des candidats.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15-1013-36.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 septembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Voir règlement de consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630, F-77008 Melun Cedex. E-mail :  greffe.ta-melun@juradm.fr . Tél. (+33) 1 60 56 66 30. Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 60 56 66 10.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630, F-77008 Melun Cedex. E-mail :  greffe.ta-melun@juradm.fr . Tél. (+33) 1 60 56 66 30. Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 60 56 66 10.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  5 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires