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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 05/08/2015 Date de péremption : 09/09/2015 15:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122060

fourniture de pièces détachées et accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules pour la Centrale d'Achat du Transport Public à Paris 


Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-122060
I. II. III. IV. VI.

Avis de marché - secteur de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux


Directive 2004/17/CE.

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centrale d'Achat du Transport Public, 8 villa de lourcine, à l'attention de  Morgane delaquaize, F-75014 Paris. Tél. (+33) 1 84 83 04 73. E-mail :  morgane.delaquaize@catp.fr .
Adresse(s) internet :
Adresse générale de l'entité adjudicatrice : http://catp.e-marchespublics.com .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://catp.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.
I.3) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
marché de fourniture de pièces détachées et accessoires pour des véhicules de réseaux de transport public.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d''acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules des membres du groupement de commandes composé comme suit:
- régie départementale des transports de l'ain;
- régie départementale des transports du jura;
- régie départementale des transports des bouches-du-rhône;
- régie départementale des transports des landes;
- régie départementales des transports de la haute-vienne;
- régie des transports du territoire de belfort;
- régie départementale des transports du pas-de-calais;
- centrale d'achat du transport public.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Information sur les lots :
Division en lots : Oui.
Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
il s'agit d'un marché à bons de commande multi - attributaire, passé sans minimum ni maximum.
Pour chacun des lots, l'étendue est donnée ci-après.
II.2.2)Informations sur les options :
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 4.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION DES TRAVAUX
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Informations sur les lots

LOT no 1 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules iveco irisbus rvi
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules iveco irisbus rvi
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  2222 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules mercedes
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules mercedes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  219 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules man
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules man
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  454 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules heuliez
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules heuliez
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  68 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules van hool
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules van hool
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  38 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules neoplan
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules neoplan
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  26 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules fast
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules fast
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  194 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules bmc
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules bmc
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  41 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules vdl
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules vdl
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  480 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules noge
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules noge
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  62 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules vehixel
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules vehixel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  10 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules dietrich / temsa / yutong
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules dietrich / temsa / yutong
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  242 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules incar
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules incar
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  4 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules renault
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules renault
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  356 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules volkwagen
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules volkwagen
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  144 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules durisotti
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules durisotti
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  38 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules ford
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules ford
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  23 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : Pièces détachées pour la garantie des véhicules dietrich vh
 1)Description succincte
  Pièces détachées pour la garantie des véhicules dietrich vh
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  17 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : Pièces moteurs
 1)Description succincte
  Pièces moteurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  540 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : Refroidissement (moteur / radiateur)
 1)Description succincte
  Refroidissement (moteur / radiateur)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  135 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : Echappement (filtre à particules etc)
 1)Description succincte
  Echappement (fap etc)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  54 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : Filtrations (cartouche dessicateur etc)
 1)Description succincte
  Filtrations (cartouche dessicateur etc)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  4037 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : Durites
 1)Description succincte
  Durits
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  139 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 24 intitulé : Courroies
 1)Description succincte
  Courroies
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  891 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 25 intitulé : Circuit air comprimé
 1)Description succincte
  Circuit air comprimé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  375 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 26 intitulé : Circuit électrique (démarreur, boitier électrique etc)
 1)Description succincte
  Circuit électrique (démarreur, boitier elec etc)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  5602 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 27 intitulé : Batteries
 1)Description succincte
  Batteries
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  341 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 28 intitulé : Train avant
 1)Description succincte
  Train av
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  154 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 29 intitulé : Transmission / boîte de vitesse / pont / embrayage
 1)Description succincte
  Transmission / bv / pont / embrayage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  162 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 30 intitulé : Suspension (coussins, amortisseurs etc)
 1)Description succincte
  Suspension (coussins, amortisseurs etc)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  602 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 31 intitulé : Freinage (plaquette, témoin d'usure, disque, étrier, cylindre de frein, couronne, capteur etc.)
 1)Description succincte
  Freinage (plaquette, témoin d'usure, disque, étrier, cylindre de frein, couronne, capteur etc.)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  889 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 32 intitulé : Climatisation
 1)Description succincte
  Climatisation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  777 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 33 intitulé : Chauffage (chauffage de base + chauffage autonome webasto)
 1)Description succincte
  Chauffage (chauffage de base + chauffage autonome webasto)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  156 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 34 intitulé : Vitrerie
 1)Description succincte
  Vitrerie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  74 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 35 intitulé : Vitrerie incluant dépose et pose
 1)Description succincte
  Vitrerie incluant dépose et pose
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  30 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 36 intitulé : Carrosserie
 1)Description succincte
  Carrosserie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  1497 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 37 intitulé : Sellerie, ceinture, accoudoir, garniture
 1)Description succincte
  Sellerie, ceinture, accoudoir, garniture
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  328 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 38 intitulé : Moteur échange standard et neuf
 1)Description succincte
  Moteur es et neuf
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  20 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 39 intitulé : Boîte de vitesse zf échange standard et neuve
 1)Description succincte
  Bv zf es et neuve
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  13 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 40 intitulé : Boîte de vitesse échange standard et neuve
 1)Description succincte
  Bv es et neuve
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34300000.
 3)Quantité ou étendue
  2 pièces
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent :
Le financement du marché sera assuré sur les ressources propres de chaque entité adjudicatrice destinataire des pièces.
le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'entité adjudicatrice.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats peuvent se présenter seuls. Ils peuvent également se présenter sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques.
au stade des candidatures, le groupement peut être conjoint ou solidaire. Un groupement est solidaire lorsque chacun des membres du groupement est engagé financièrement sur la totalité du marché. Un groupement est conjoint lorsque chacun des membres du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être attribuées au titre du
marché.
en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun de ses membres pour ce qui est des obligations contractuelles à l'égard de chaque entité adjudicatrice. Le mandataire du groupement, désigné à l'acte d'engagement parmi les membres du groupement, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la centrale d'achat du transport public, puis du groupement de commande. Il coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés :
-Soit par l'ensemble des membres du groupement ;
-Soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) une lettre de candidature (ou formulaire " dc1 "), et en cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant. Cette pièce doit être signée par le candidat ou, en cas de groupement, par tous les membres du groupement.
2) déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, l'existence ou non de procédure collective (joindre jugement et traduction le cas échéant) et sa capacité financière (formulaire type dc2 ou rédaction équivalente).
1) et 2) les formulaires dc sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
3) les document(s) relatif(s) aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le(s) candidat(s) ;
4) si le formulaire dc1 n'est pas fourni, le candidat individuel ou le groupement devra obligatoirement fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
5) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
en cas de groupement d'entreprises, les justifications mentionnées ci-dessus seront fournies par chaque membre du groupement (excepté pour la lettre de candidature qui doit être signé par l'ensemble des membres du groupement).
III.2.2)Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire dc2). Le candidat peut justifier de sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice.
III.2.3)Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste de références pour la réalisation de contrats de même nature exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat apportera la preuve de ces contrats par la production d'attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- une description de l'équipement technique, des moyens humains, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
III.2.4)Informations sur marchés réservés :

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
2015-12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché est passé selon la procédure négociée prévue aux articles 165 et 166 du code des marchés publics. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun cahier des charges ne sera remis à ce stade de la procédure. Le cahier des charges ne sera remis qu'aux entreprises dont la candidature aura été sélectionnée.
Le groupement de commandes constitué des entités adjudicatrices mentionnées à l'article ii,1,5)est régi par les dispositions de l'article 8 du code des marchés publics.
la catp est le coordonnateur du groupement au sens de l'article 8 ii du code des marchés publics. En qualité de coordonnateur du groupement de commandes, elle est chargée :
- de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des titulaires du marché ;
- de notifier les décisions de rejet des candidatures et des offres des opérateurs économiques ;
- une fois la signature du marché intervenue, de procéder à l'envoi de l'avis d'attribution.
Le coordonnateur sera chargé, en cette qualité, de signer et de notifier le marché. En revanche, il ne sera pas chargé de l'exécuter. Sa mission prendra fin à compter de l'envoi de l'avis d'attribution.
Une fois le marché conclu, les membres du groupement de commandes seront contractuellement et individuellement liés aux titulaires de chaque lot auxquels ils ont adhérés. Le marché sera exécuté au moyen de bons de commande; tel que prévu par l'article 169 du code des marchés publics.
Lors de la survenance de besoins, le membre du groupement procèdera à l'attribution de bons de commande avec le 1er titulaire. En cas de défaillance ou d'impossibilité temporaire de fournir les pièces souhaitées du lot, le membre du groupement adressera le(s) bon(s) de commande au 2nd titulaire.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 6jours avant la date limite de réception des candidatures à la centrale d'achat du transport public.
remise des plis papier: les candidats transmettent leurs candidatures, sous plis fermés, portant les mentions : "marché 2015-12 de fourniture de pièces détachées et accessoires pour des véhicules de réseaux de transport public - procédure négociée".
chaque pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et
l'heure limites de réception à l'adresse de la centrale d'achat du transport public. Les horaires d'ouverture sont les suivants: tous les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de
14:00 à 17:30. Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Il faut être titulaire d'un certificat électronique.
suite à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats rgs** (niveau minimum) ourgs*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18 mai
2013.
ces certificats doivent appartenir soit:
- à la liste tenue à jour par la dgme consultable ici: http://www.lsti-certification.fr/
- à la liste européenne tenues à jour par la commission européenne consultable ici: http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl-hr.pdf
Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut, les deux propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de
dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde
peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, dvd rom, clé usb) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible " copie desauvegarde ". Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Il est demandé aux candidats d'indiquer le nom de la personne physique chargée de la réponse à la consultation, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions susceptibles d'être apportées aux documents de la consultation durant toute la procédure, par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail :  greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail :  greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
5 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Matériel électrique
Pièces détachées
Produits travail des métaux
Véhicules
Verre
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
31Machines et appareils électriques
34Produits de l'industrie automobile