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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 17/09/2009 Date de péremption : 26/10/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 179B N° annonce (BOAMP) 136

Fourniture de pièces détachées et de produits divers destinés à la réparation automobile à Aix en Provence 

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BOMP B/0179-136

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aix-en-Provence, direction des marchés publics Hôtel de ville, contact : maurice Chazeau, à l'attention de M. Monpeyroux Bruno, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. : 04 42 91 90 15. Fax : 04 42 91 91 77.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-aixenprovence.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR824.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de pièces détachées et de produits divers destinés à la réparation automobile.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation est décomposée en 24 lots à bons de commande . Le montant total des commandes pour chaque période est compris entre un minimum et un maximum en valeur .Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les lots n° 4 (fourniture de pièces détachées de marque land rover), 6 (fourniture de pièces détachées de marque Fiat) et 10 (fourniture de pièces détachées de marque Nissan) font l'objet d'une autre consultation, en procédure adaptée en application de l'article 27.III du Code des Marchés Publics. Les candidats intéressés par ces " petits lots " sont invités à aller consulter le site de la MAIRIE : http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2010, et sera reconductible deux fois une année de manière expresse, pour tous les lots, à l'exception du lot n° 19 (fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque provence benne) qui prendra effet à compter du 12 mars 2010 et s'achèvera au 31 décembre 2010. Il sera ensuite le cas échéant renouvelable deux fois une année de manière expresse.

II.2.2) Options :
non.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 FOURNITURE DE LUBRIFIANTS POUR VEHICULES ET ENGINS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 15 000 euro(s) (H.T.) /maxi 60 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 2 FOURNITURE DE PEINTURES DE CARROSSERIE ET MATERIELS SPECIFIQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 8 000 euro(s) (H.T.) /maxi 32 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 3 FOURNITURE DE PNEUMATIQUES NEUFS ET RECHAPES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 5 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE BOSCHUNG
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 4 000 euro(s) (H.T.) / maxi 16 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 7 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE TOYOTA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 4 000 euro(s) (H.T.) / 16 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 8 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE PIAGGO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 5 000 euro(s) (H.T.) / maxi 20 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 9 FOURNITURE DE PETITS CONSOMMABLES VL ET PL (VISSERIE)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 6 000 euro(s) (H.T.) / maxi 24 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 11 FOURNITURE DE PIECES ADAPTABLES POUR VEHICULES LEGERS - TOUTES PIECES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 10 000 euro(s) (H.T.) / maxi 40 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 12 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE SIGNALISATION POUR VEHICULES TOUS TYPES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 10 000 euro(s) (H.T.) / maxi 40 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 13 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE CITROEN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 10 000 euro(s) (H.T.) / maxi 40 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 14 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE PEUGEOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 15 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE RENAULT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 16 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE MERCEDES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 2 000 euro(s) (H.T.) / maxi 8 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 17 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE SCARAB
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 2 000 euro(s) (H.T.) / maxi 8 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 18 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE BMV
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 5 000 euro(s) (H.T.) / maxi 20 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 19 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE PROVENCE BENNE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 5 000 euro(s) (H.T.) / maxi 20 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 20 FOURNITURE DE PIECES ADAPTABLES POUR POIDS LOURDS - TOUTES PIECES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 10 000 euro(s) (H.T.) / maxi 40 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 21 FOURNITURE DE PIECES ADAPTABLES POUR VEHICULES UTILITAIRES - TOUTES PIECES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 22 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE IVECO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 23 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE R.V.I
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 60 000 euro(s) (H.T.) / maxi 240 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 24 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE CMAR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 2 000 euro(s) (H.T.) / maxi 8 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 25 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE EUROVOIRIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 5 000 euro(s) (H.T.) / maxi 20 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 26 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET D'ACCESSOIRES DE MARQUE MATHIEU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 8 000 euro(s) (H.T.) / maxi 32 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 27 FOURNITURE DE BROSSERIE POUR BALAYEUSES DE VOIRIE - TOUTES MARQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
mini 7 000 euro(s) (H.T.) / maxi 28 000 euro(s) HT
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 40 jours. Financement sur budget de la Ville.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures :
1-garanties et capacités techniques et financières
2-capacités professionnelles
Pièces à produire pour la candidature :
Lettre de candidature
Le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. prix
Pondération : 85 %.
Critères : 2. délai de livraison
Pondération : 15 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 octobre 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Le DCE est téléchargeable via le lien Internet suivant :
www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/publicites et cliquer sur " répondre ",
Ou gratuitement remis sur place ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax : 04.42.91.91.77 (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, 13616 Aix-En-Provence Cedex 01)
conditions de dépôt des plis :
les candidats doivent choisir impérativement entre une transmission sur support papier ( dépôt sur place ou envoi en Rar) ou une transmission par voie électronique :mêmes adresses que pour le retrait.
Il s'agit d'un accord cadre au sens communautaire et des marchés à bons de commande selon le Code des Marchés Publics national.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 22 rue breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6

Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Mairie d'aix en provence, hôtel de ville Direction des marchés publics, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2009

Mots déscripteurs
Lubrifiant
Outillage
Peinture (fourniture)
Pièces détachées
Pneumatiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile