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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 07/08/2015 Date de péremption : 21/09/2015 11:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 121394

fournitures pour les parcs et jardins du CHU à Grenoble 


Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-121394
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Grenoble, pole Management Pavillon Moidieu CS 10217, à l'attention de Mme le directeur général, F-38043 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 76 75 82. Fax (+33) 4 76 76 68 50.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-grenoble.fr .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Grenoble, pole management Cellule des marchés CS 10217, à l'attention de melle seissau/m.barnier, F-38043 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 76 75 82. E-mail :  chugmarchespps@chu-grenoble.fr . Fax (+33) 4 76 76 68 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Grenoble, pole management Cellule des marchés CS 10217, à l'attention de melle seissau, F-38043 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 76 75 82. E-mail :  chugmarchespps@chu-grenoble.fr . Fax (+33) 4 76 76 68 50. Adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Grenoble, pole management Cellule des marchés CS 10217, à l'attention de melle seissau, F-38043 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 76 75 82. Fax (+33) 4 76 76 68 50. Adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  founitures pour les parcs et jardins du CHU de Grenoble.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu de grenoble, 38043 Grenoble.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  founitures pour les parcs et jardins du CHU de Grenoble.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  03100000, 34927100, 16810000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : au sens du droit communautaire, il s'agit des éventuelles reconductions.
Le marché est conclu à compter du 1 janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016.
Toutefois si la date de notification du marché est postérieure au 1er janvier 2016 la période initiale sera conclue de la date de notification jusqu' au 31/12/2016.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Au sens du droit français, les marchés ne comportent pas d'option.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Bulbes--graines- mini mottes (fleurs)
 1)Description succincte
  Bulbes--graines- mini mottes (fleurs)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 4 000 euros HT
LOT no 2 intitulé : Arbres-arbustes
 1)Description succincte
  Arbres-arbustes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 10 000euros ht
LOT no 3 intitulé : Produits horticoles -phytosanitaires - substrats- paillage
 1)Description succincte
  Produits horticoles -phytosanitaires - substrats- paillage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 10 000 euros ht
LOT no 4 intitulé : Matériels - fournitures horticoles en plastique
 1)Description succincte
  Matériels - fournitures horticoles en plastique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 2 000 euros ht
LOT no 5 intitulé : Matériel pour irrigation-arrosage
 1)Description succincte
  Matériel pour irrigation-arrosage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 5 000 euros ht
LOT no 6 intitulé : Eléments préfabriqués pour décoration-clôture et VRD
 1)Description succincte
  Eléments préfabriqués pour décoration-clôture et VRD
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 2 000 euros ht
LOT no 7 intitulé : Outillage spécifique espaces verts - voirie- élagage
 1)Description succincte
  Outillage spécifique espaces verts - voirie- élagage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 5 000 euros ht
LOT no 8 intitulé : Sel de déneigement - déverglaçant
 1)Description succincte
  Sel de déneigement - déverglaçant
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34927100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 15 000 euros ht
LOT no 9 intitulé : Pièces détachées matériel et tracteurs- outils thermiques et électriques
 1)Description succincte
  Pièces détachées matériel et tracteurs-outils thermiques et électriques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  16810000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 30 000 euros ht
LOT no 10 intitulé : Annuelles - bisannuelles - vivaces- aromatiques- plantes vertes
 1)Description succincte
  Annuelles - bisannuelles - vivaces- aromatiques- plantes vertes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  montant maximum/an pour ce lot: 10 000 euros ht

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble, sans obtenir de subvention particulière.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Nota : il importe de rappeler que la sous-traitance ne peut être utilisée que pour les marchés de travaux, de services et les marchés industriels : à contrario, la sous-traitance est interdite pour les marchés de fournitures.

Pour information : conformément à l'article 51 du Code des Marchés Publics, il est rappelé aux opérateurs économiques qu'ils ne sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement que sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. La constitution de groupements peut être interdite s'il apparaît qu'elle visait à réduire artificiellement ou empêcher les offres concurrentes.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat devra fournir une preuve que ses produits phytosanitaires commercialisés sont homologués par l'index phytosanitaire. De même qu'il devra prouver que ces végétaux possèdent un certificat des services phytosanitaires (agrément).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 60.
     2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15dst044.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  21 septembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gG1gQAE91c.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail :  greffe.ta-grenoble@juradm.fr . Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml . Fax (+33) 4 76 42 22 66.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvantexercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  6 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Pièces détachées
Sel de déneigement
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
29Machines et équipements