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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 17  (Charente-Maritime) Date de parution : 06/08/2015 Date de péremption : 17/09/2015 16:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 122755

Traitement des pathologies vasculaires coronariennes à La Rochelle 


Département(s) de publication : 17
Annonce No 15-122755
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
groupe hospitalier de La Rochelle, rue du Dr Schweitzer, Contact : pharmacie, à l'attention de M. Cante Jean-Pierre, F-17019 La Rochelle. Tél. (+33) 5 46 45 52 73. E-mail :  virginie.malzahn@ch-larochelle.fr . Fax (+33) 5 46 45 52 77.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-larochelle.fr .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis, boulevard Joffre, Contact : pharmacie, F-17019 La Rochelle. Tél. (+33) 5 46 45 52 73. E-mail :  virginie.malzahn@ch-larochelle.fr . Fax (+33) 5 46 45 52 77. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_R4qEAL21Ty .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : pharmacie, 17019 La Rochelle.
  Code NUTS |FR53|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  dmc endoprothese - traitement des pathologies vasculaires coronariennes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Endoprothèse coronaire nues coronaire en alliage Cobalt Chrome ou Platine Chrome
 1)Description succincte
  Endoprothèse coronaire nues coronaire en alliage Cobalt Chrome ou Platine Chrome
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  200
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Endoprothèse coronaire à libération de principe actif tous types d'alliages
 1)Description succincte
  Endoprothèse coronaire à libération de principe actif tous types d'alliages
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  600
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Endoprothèse à libération de principe actif en alliage Platine Chrome ou Cobalt Chrome
 1)Description succincte
  Endoprothèse à libération de principe actif en alliage Platine Chrome ou Cobalt Chrome
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  600
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Endoprothèse coronaire à libération de principe actif à polymère bioabsorbable Tous types d'alliages
 1)Description succincte
  Endoprothèse coronaire à libération de principe actif à polymère bioabsorbable Tous types d'alliages
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  400
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Pas de cautionnement et de garanties exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les demandes de paiement des règlements définitifs sont établies, conformément aux dispositions ci-dessous dans un délai de 50 jours à compter de chaque décision distincte d'admission des fournitures. En complément des dispositions de l'article 11 du ccag fcs. Le défaut de paiement des avances, des règlements partiels définitifs éventuels ou du solde dans le délai fixé par le marché donne droit à des intérêts moratoires, calculés depuis l'expiration dudit délai jusqu'au jour du paiement, conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics.
si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans plusieurs groupements distincts. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché vis à vis du maître de l'ouvrage. Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  ENDOP.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  17 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Date : 18 septembre 2015 - 09:00.
  Lieu : pharmacie.
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative), 15, rue de blossac, B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. (+33) 5 49 60 79 19.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Interrégional Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Marchés Publics, 4 bis, Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux. Tél. (+33) 5 56 90 65 30.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  6 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Matériel médical
Prothèses
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie