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appel-offre

Consultation : Proposition d'un ensemble de modèles et d'outils pour la caractérisation et la gestion d'un bassin hydrique.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 10S0044 
Mise en ligne 22/07/2010 12:12:33 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 73 : Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Département (20) 
Date limite des offres 27/09/2010 17:00:00 
 

Objet de la consultation

Proposition d'un ensemble de modèles et d'outils pour la caractérisation et la gestion d'un bassin hydrique.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Proposition d'un ensemble de modèles et d'outils pour la caractérisation et la gestion d'un bassin hydrique.

Informations complémentaires
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Université de Corse, pôle de la Commande Publique 22 Av Jean Nicoli B.P. 52, à l'attention de nicolai Pierre-Mathieu, F-20250 Corte. Tél. 04 95 45 02 06. E-mail : marchepublic@univ-corse.fr. Fax 04 95 45 06 73.

Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-corse.fr.
Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Éducation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
proposition d'un ensemble de modèles et d'outils pour la caractérisation et la gestion d'un bassin hydrique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no08.
Lieu principal de prestation : sud-Est de la Corse.
Code NUTS FR832.
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
proposition d'un ensemble de modèles et d'outils pour la caractérisation et la gestion d'un bassin hydrique.

Ces outils permettront :
- de mieux connaitre l'évolution à court et moyen terme, des ressources disponibles d'un bassin versant donné,
- de mieux connaître l'évolution à court et moyen terme, des besoins prévisionnels du bassin versant à l'étude,
- corrélativement, d'optimiser la gestion de son réseau, en assurant la meilleure adéquation ressources/besoins.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
73300000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
a l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration de candidature ( ou DC 4)
-Documents relatifs à la déclaration candidat ( ou Dc5,Le document doit être signé par la personne habilitée à engager la société).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc5 ci dessus).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation de la société, notamment titres et diplômes des cadres d'entreprises.
Attestation démarche qualité (certification).
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10S0044.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 septembre 2010 - 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Oui.
Référence(s) utile(s) du projet / programme : fonds européens dans le cadre du projet marittimo res-mar.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Critères de jugement des offres :
1. Valeur technique appréciée à travers le mémoire technique décrivant les intervenants sur l'opération (pondération: 80%)*
2. Prix global proposé dans l'acte d'engagement (pondération 20%)

* Le critère "Valeur technique" est décomposé de la façon suivante :
- expérience des intervenants en termes de gestion hydraulique de bassins versants (20%)
- références des intervenants dans le domaine de l'hydraulique (20%)
- références des intervenants dans le domaine de la production d'énergie hydraulique (20%)
- expérience des intervenants dans des réalisations similaires aux réalisations demandées dans l'appel d'offres (20%)

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'università di Corsica), ou sur demande écrite, hors période de fermeture de l'université du 30 Juillet 2010 au 23 Août 2010, auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 06 73 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 juillet 2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, chemin Montepiano, F-20200 Bastia.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : par la voie du :

-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
22 juillet 2010.

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 22/07/2010 12:12:00
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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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