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appel-offre

Consultation : MARCHE A BONS DE COMMANDE REVETEMENTS DE SOL - Haute Corse.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 10S0053 
Mise en ligne 19/11/2010 15:11:20 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Travaux
Classe d'activité Classe 45 : Travaux de construction
Département (20) 
Date limite des offres 15/12/2010 17:00:00 
 

Objet de la consultation

MARCHE A BONS DE COMMANDE REVETEMENTS DE SOL - Haute Corse.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
MARCHE A BONS DE COMMANDE REVETEMENTS DE SOL - Haute Corse.

Informations complémentaires
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : nicolai Pierre-Mathieu, pôle de la Commande Publique 22 avenue Jean Nicoli Bp52, 20250 Corte, tél. : 04-95-45-02-06, télécopieur : 04-95-45-06-73, courriel : marchepublic@univ-corse.fr, adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : MARCHE A BONS DE COMMANDE REVETEMENTS DE SOL - Haute Corse.
Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d'exécution : sites de l'Université de Corse en Haute-Corse.
Code NUTS : FR832.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, au plus tard 1 mois avant la date anniversaire, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 euros T.T.C par an.

Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, économiques et financières suffisantes.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 60 %;
- prix des prestations : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : Mercredi 15 Décembre 2010, à 17H00.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 10S0053.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Obtention du DCE ou des renseignements administratifs et techniques: gratuitement sur www.univ-corse.fr ou sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Ou encore sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 06 73 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'université de Corse- pôle de la commande publique - 22 av jean Nicoli - 20 250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia chemin Montepiano, 20407 Bastia.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
par la voie du :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Date d’envoi du présent avis à la publication : Vendredi 19 Novembre 2010.



Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 19/11/2010 15:09:00
Taille du Fichier 41 Ko

   

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Questions-Réponses

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