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appel-offre

Consultation : Marché à bons de commande équipement serrurerie
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 11S0001 
Mise en ligne 20/01/2011 18:18:59 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 29 : Machines et équipements
Département (20) 
Date limite des offres 15/02/2011 17:00:00 
 

Objet de la consultation

Équipement serrurerie

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Équipement serrurerie

Informations complémentaires
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Monsieur le président de l'université de Corse, Pôle de la Commande publique 22 avenue Jean Nicoli - B.P. 52, 20250 Corte, tél. : 04-95-45-01-99, télécopieur : 04-95-45-06-73, courriel : marchepublic@univ-corse.fr, adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : Marché à bons de commande équipement serrurerie.
Type de marché de fournitures : achat.
Lieu de livraison : Tous les sites de l'Université.

Caractéristiques principales :
Marché à bons de commande établi en application de l'article 26-II-1 et 77 du Code des Marchés Publics.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Période ferme: 1 an à compter de la notification du marché.
Montant maximum : 40 000 € H.T. par an (120 000 euros H.T. pour la durée totale du marché).
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché reconductible deux fois par reconduction expresse de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de trois ans.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution :
12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée, l'Euro.

Conditions de participation et Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes.
2. Garanties technique suffisantes.

Autres renseignements demandés :
- - lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
- déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
- Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- 1. Prix des prestations : 60 %;
- 2. Valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 Février 2011, à 17 heures.
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'Université de Corse - Pôle de la Commande publique - 22 av jean Nicoli - 20 250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Obtention du DCE ou des renseignements administratifs et techniques: gratuitement sur www.univ-corse.fr ou sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Ou encore sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 06 73 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, chemin Montepiano, 20407 Bastia.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 Janvier 2011.

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 20/01/2011 18:18:00
Taille du Fichier 40 Ko

   

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Questions-Réponses

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