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appel-offre

Consultation : ACCORD CADRE PRESTATION D'EDITION ET DE COEDITION
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 11C0002 
Mise en ligne 29/03/2011 16:24:22 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 22 : Imprimés et produits connexes
Département (20) 
Date limite des offres 19/04/2011 17:00:00 
 

Objet de la consultation

ACCORD CADRE PRESTATION D'EDITION ET DE COEDITION

Liste des lots
Lot 1 : Edition et Coédition sur support papier ou assimilé, à caractère général
Lot 2 : Edition et Coédition sur support papier ou assimilé, à caractère spécialisé
Lot 3 : Edition et Coédition numérique et production multimédia

Informations complémentaires
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : UNIVERSITA DI CORSICA

Correspondant : M. Antoine AIELLO, Président, Pôle de la Commande Publique 22 avenue Jean NICOLI BP 52, 20250 Corte, tél. : 04 95 45 02 06, télécopieur : 04 95 45 06 73, courriel : marchepublic@univ-corse.fr, adresse internet : http://www.univ-corse.fr

Objet du marché : ACCORD CADRE PRESTATION D'EDITION ET DE COEDITION

Catégorie de service: N° 15 - Services de publication et d'impression

Lieu de livraison : Corte

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
• Le champ d'application technique de cet accord-cadre concerne la prestation d'édition et/ou coédition, de l'impression à la distribution, diffusion et promotion, exploitation et stockage d'ouvrages sur tous types de supports.
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Accord cadre sans minimum, avec maximum: 85 000 euro(s) H.T.

Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire

Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
• Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
• Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Autres renseignements demandés :
• Lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)
• Déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure : Procédure adaptée, articles 26-II-1 et 28, 76 du Code des Marchés Publics

Date limite de réception des offres : 19 avril 2011 à 17h00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 11C0002

Renseignements complémentaires : Renseignements concernant les recours : Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cedex.
Par la voie du :
-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " TROPIC " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2011

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limite contre récépissé ou avec avis de réception postal à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 22 av jean Nicoli - 20 250 Corte ou par voie électronique via le profil acheteur.

Informations complémentaires :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com (sélectionner téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 06 73 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Nature et désignation des lots :
Lot N° 1 : Edition et Coédition sur support papier ou assimilé, à caractère général
Critères de jugement des offres :
1. Prix des prestations (pondération : 40)
Dont :
- Prix plafond mentionné à l'annexe (pondération : 25)
- Taux minimum de reversion en cas de coédition (pondération : 15)
2. Compétence/moyen/référence (pondération : 45)
Dont :
- Réseau de promotion et de distribution local, national et européen (pondération : 20)
- Références linguistiques (pondération : 25)
3. Délai d'exécution (pondération : 15)

Lot N° 2 : Edition et Coédition sur support papier ou assimilé, à caractère spécialisé
Critères de jugement des offres :
1. Prix des prestations (pondération : 40)
Dont :
- Prix plafond mentionné à l'annexe (pondération : 25)
- Taux minimum de reversion en cas de coédition (pondération : 15)
2. Réseau de promotion et de distribution spécialisé (en fonction du contenu scientifique de l'ouvrage), de local à international (pondération : 50)
3. Délai d'exécution (pondération : 10)

Lot N° 3 : Edition et Coédition numérique et production multimédia
Critères de jugement des offres :
1. Prix des prestations (pondération : 40)
Dont :
- Prix plafond mentionné à l'annexe (pondération : 25)
- Taux minimum de reversion en cas de coédition (pondération : 15)
2. Compétence/moyen/référence (pondération : 45)
Dont :
- Réseau de promotion et de distribution local, national et européen (pondération : 20)
- Références linguistiques (pondération : 25)
3. Délai d'exécution (pondération : 15)

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 29/03/2011 16:18:00
Taille du Fichier 43 Ko

   

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Questions-Réponses

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