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appel-offre

Consultation : ELABORATION D'UN MODELE D’EQUILIBRE GENERAL CALCULABLE DE L’ECONOMIE CORSE.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 11S0035 
Mise en ligne 02/09/2011 10:36:52 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 73 : Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Département (20) 
Date limite des offres 23/09/2011 16:00:00 
 

Objet de la consultation

ÉLABORATION D'UN MODÈLE D'ÉQUILIBRE GÉNÉRAL CALCULABLE DE L'ÉCONOMIE CORSE.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
ÉLABORATION D'UN MODÈLE D'ÉQUILIBRE GÉNÉRAL CALCULABLE DE L'ÉCONOMIE CORSE.

Informations complémentaires
Avis de marché
Services (Prestations intellectuelles)

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : M. PIERONI, Pôle de la Commande Publique, 2 Rue de l'Eglise Place Gaffory, 20250 Corte, tél. : (+33)4-95-45-01-99, télécopieur : (+33)4-95-45-32-97, courriel : marchepublic@univ-corse.fr, adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : ELABORATION D'UN MODELE D’EQUILIBRE GENERAL CALCULABLE DE L’ECONOMIE CORSE.

Lieu d'exécution et de livraison: Corte, Université de Corse, UMR Lisa 6240, 20250 Corte.

Caractéristiques principales : L’objet de ce présent marché concerne la réalisation d’un Modèle d’Equilibre Général Calculable (MEGC) pour la région Corse. Il s’agit de réaliser une maquette calibrée de l’économie insulaire permettant de simuler les effets de différents scénarios économiques sur les principaux agrégats macro-économiques (PIB, croissance, consommation, investissement, balance commerciale), sectoriels (PIB et production par secteur) ou encore fiscaux (recettes fiscales). Ce travail de modélisation inclut la mise en place d’un cadre comptable régional cohérent et préconise des recommandations pour la mise en place d’un système d’information statistique interopérable.
Ce marché entre dans le cadre d’un contrat de recherche entre l’UMR CNRS 6240 LISA et l’ADEC concernant la réalisation d’un MEGC de l’économie corse en relation avec l’observatoire économique régional.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : La prestation est évaluée à environ 60 000 euros (H.T.)

Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai global de 30 jours (article 98 du CMP). Marché faisant l'objet d'une convention avec l'ADEC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- 1.Valeur technique : 60 %;
- 2.Prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : Procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 septembre 2011, à 16h00.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 11S0035.

Renseignements complémentaires :
Renseignements concernant les recours : Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cedex.

Par la voie du :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- Recours " TROPIC " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 45 32 97 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limite contre récépissé ou avec avis de réception postal à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 2 Rue de l’Eglise, Place Gaffory, BP52 - 20250 Corte ou par voie électronique via le profil acheteur.

Date d’envoi du présent avis à la publication : Vendredi 02 Septembre 2011

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 02/09/2011 09:58:00
Taille du Fichier 42 Ko

   

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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