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appel-offre

Consultation : PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITA DI CORSICA PASQUALE PAOLI.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 12S0002 
Mise en ligne 01/06/2012 12:18:08 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 55 : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Département (20) 
Date limite des offres 27/06/2012 16:00:00 
 

Objet de la consultation

PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITA DI CORSICA PASQUALE PAOLI.

Liste des lots
Lot 1 : PRESTATIONS ORGANISEES DANS LA REGION CORTENAISE
Lot 2 : PRESTATIONS ORGANISEES DANS LA REGION BASTIAISE
Lot 3 : PRESTATIONS ORGANISEES DANS LA REGION AJACCIENNE

Informations complémentaires
Avis d’Appel Public à la Concurrence
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : M. PIERONI, Pôle de la Commande Publique 2 Rue de l'Eglise –
B.P. 52, 20250 Corte, tél. : (+33)4-95-45-01-99, télécopieur : (+33)4-95-57-84-54,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr, adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.
Objet du marché : PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITA DI CORSICA
PASQUALE PAOLI.
Catégorie de services : 17.
CPV - Objet principal : 55520000.
Lieu d'exécution : régions cortenaise, bastiaise, ajaccienne.
Code NUTS : FR83.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITA DI CORSICA PASQUALE PAOLI
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 77 du
Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande monoattributaire
sans minimum et avec un maximum à 120000 euros (H.T.)
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 0 et 120 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de
l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le titulaire devra disposer d'un agrément ou d'une dispense
d'agrément.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de
30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du
marché : Solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes.
2. Garanties techniques suffisantes.
La prestation est réservée à une profession particulière : Oui
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
professionnel disposant d'un agrément ou d'une dispense d'agrément relatif à l'activité de traiteur.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants
(disponible à l'adresse suivante
: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à
l'adresse suivante
: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Affaire n°12S0002 - PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITA DI
CORSICA PASQUALE PAOLI.
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Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du
marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état
annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : acte d'engagement renseigné et signé - annexes no1 à l'acte
d'engagement renseignée et signée - mémoire technique (descriptifs des produits et services
proposées).
Agrément ou dispense d'agrément.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
avec leur pondération.
- 1.prix des prestations : 60 %;
- 2.valeur technique : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 27 juin 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité
adjudicatrice : 12S0002.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Obtention du DCE ou des renseignements administratifs et techniques: gratuitement via www.univcorse.
fr (rubrique marchés publics) ou sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Ou encore sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54 - email:
marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception
postal à l'université de Corse - pôle de la commande publique - 2 Rue de l'Eglise Place Gaffory - 20
250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia Villa
Montepiano, 20407 Bastia.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les
limites posées par la jurisprudence " tropic "). .
Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) 1. - prestation organisée dans la région cortenaise.
Prestation de service traiteur pour l'università di corsica pasquale
paoli : montant Maximum pour le lot no1 : 90 000,00 euros (H.T.).
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 55520000.

Lot(s) 2. - prestation organisée dans la région bastiaise.
Prestation de service traiteur pour l'università di corsica pasquale
paoli : montant Maximum pour le lot no2 : 15 000,00 euros (H.T.).
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 55520000.

Lot(s) 3. - prestation organisée dans la régionajaccienne.
Prestation de service traiteur pour l'università di corsica pasquale
paoli : montant Maximum pour le lot no3 : 15 000,00 euros (H.T.).
Durée : 12 mois à compter de la date de

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 01/06/2012 12:06:00
Taille du Fichier 45 Ko

   

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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