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appel-offre

Consultation : PRESTATION DE SERVICES DE BILLETTERIE : TRANSPORT AERIEN, MARITIME ET FERROVIAIRE
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Informations générales
Référence de la consultation 12S0028 
Mise en ligne 07/09/2012 16:38:05 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 63 : Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Département (20) 
Date limite des offres 18/10/2012 16:00:00 
 

Objet de la consultation

PRESTATION DE SERVICES DE BILLETTERIE : TRANSPORT AÉRIEN, MARITIME ET FERROVIAIRE

Liste des lots
Lot 1 : MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT AERIEN BORD A BORD
MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT AÉRIEN BORD A BORD:
CORSE – ORLY – CORSE
CORSE – MARSEILLE – CORSE
CORSE – NICE – CORSE
Lot 2 : MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT : MARITIME, FERROVIAIRE ET AERIEN AUTRES QUE LOT N°1
MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT : MARITIME, FERROVIAIRE ET AÉRIEN AUTRES QUE LOT N°1

Informations complémentaires
Avis de Marché
Services

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Corse, pôle de la Commande Publique 22 avenue Jean Nicoli B.P. 52, à l'attention de M.Pieroni, F-20250 Corte. Tél. (+33) 4 95 45 01 99. E-mail : marchepublic@univ-corse.fr. Fax (+33) 4 95 57 84 54.

Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-corse.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.univ-corse.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.univ-corse.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.univ-corse.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale : Éducation.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
PRESTATION DE SERVICES DE BILLETTERIE : TRANSPORT AERIEN, MARITIME ET FERROVIAIRE.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no20 Services annexes et auxiliaires des transports.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : tous les sites de l'université de Corse.
Code NUTS FR83.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestation de services de billetterie : transport aerien, maritime et ferroviaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34980000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots : Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (accord cadre au sens du droit communautaire) mono-attributaire sans minimum ni maximum (voir historique de dépenses dans les CCTP).

II.2.2) Informations sur les options : Options : oui.
Description de ces options : le marché est conclu pour une période d'un an ferme. Au sens du droit communautaire, il est renouvelable 3 fois pour une période supplémentaire de 12 mois, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 années.

II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Information sur les lots
LOT no 01 intitulé : MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT AERIEN BORD A BORD : CORSE - ORLY - CORSE - CORSE - MARSEILLE - CORSE - CORSE - NICE - CORSE
1) Description succincte
MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT AERIEN BORD A BORD : CORSE - ORLY - CORSE - CORSE - MARSEILLE – CORSE - CORSE - NICE - CORSE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34980000.
3) Quantité ou étendue
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (accord cadre au sens du droit communautaire) mono-attributaire sans minimum ni maximum (voir historique de dépenses dans les CCTP).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information complémentaires sur les lots
le marché est conclu pour une période d'un an ferme renouvelable 3 fois pour une période supplémentaire de 12 mois, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 années. La prestation concerne tous les sites de l'université de Corse.

LOT no 02 intitulé : MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT : MARITIME, FERROVIAIRE ET AERIEN AUTRES QUE LOT NO1
1) Description succincte
MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT : MARITIME, FERROVIAIRE ET AERIEN AUTRES QUE LOT NO1
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34980000.
3) Quantité ou étendue
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (accord cadre au sens du droit communautaire) mono-attributaire sans minimum ni maximum (voir historique de dépenses dans les CCTP).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information complémentaires sur les lots
le marché est conclu pour une période d'un an ferme renouvelable 3 fois pour une période supplémentaire de 12 mois, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 années. La prestation concerne tous les sites de l'université de Corse

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Solidaire.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties techniques suffisantes.
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. valeur technique. Pondération : 50.
2. montant des frais de gestion. Pondération : 40.
3. taux de remise. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 12S0028.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Jeudi 18 Octobre 2012 à 16h00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT :
Il s'agit d'un marché renouvelable :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Obtention du DCE et renseignements: gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'università di Corsica), ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres:
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception à l'université de Corse- pôle de la commande publique - 2 Rue de l'eglise, Place Gaffory - 20 250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Il sera fait application de l'arrêté du 15 juin 2012, NOR: Efim1222915a relatif à la signature électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2012.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, chemin montepiano, F-20407 Bastia.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 7 septembre 2012.



Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne 07/09/2012 16:28:00
Taille du Fichier 46 Ko

 

 

Informations complémentaires !
Ajouté le : 28/09/2012 10:58:00 Précisions concernant les CCTP des lots n°1 et n°2
Bonjour,

Un DCE V2 est actuellement disponible en téléchargement et comprend les précisions suivantes apportées aux CCTP relatifs à chaque lot :

Concernant le lot n°1 - MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT AÉRIEN BORD A BORD:
CORSE – ORLY – CORSE
CORSE – MARSEILLE – CORSE
CORSE – NICE – CORSE :
la prestation concerne la fourniture des titres de transport aérien.
Les prestations de ce lot concernent tous les vols entre les lieux suivants : Corse, Orly, Marseille, Nice.

Concernant le lot n°2 - MISE A DISPOSITION DE TITRES DE TRANSPORT : MARITIME, FERROVIAIRE ET
AÉRIEN AUTRES QUE LOT N°1 :
la prestation concerne la fourniture des titres de transport terrestre, maritime et aérien.

Très Cordialement,

Le Pôle de la Commande Publique
 
 

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