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appel-offre

Consultation : ACHAT DE MICRO-HABITATS D'EMANCIPATION POUR POST-LARVES DE POISSONS.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 12S0039 
Mise en ligne 28/11/2012 14:53:11 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 29 : Machines et équipements
Département (20) 
Date limite des offres 19/12/2012 12:00:00 
 

Objet de la consultation

ACHAT DE MICRO-HABITATS D’ÉMANCIPATION POUR POST-LARVES DE POISSONS.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
ACHAT DE MICRO-HABITATS D’ÉMANCIPATION POUR POST-LARVES DE POISSONS.

Informations complémentaires
Avis de Marché
Fournitures (Fournitures courantes)

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Pôle de la Commande Publique, 2 Rue de l'église, Place Gaffory 20250 Corte tél. : (+33)4-95-45-01-99 télécopieur : (+33)4-95-57-84-54 courriel : marchepublic@univ-corse.fr adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Objet du marché : ACHAT DE MICRO-HABITATS D’ÉMANCIPATION POUR POST-LARVES DE POISSONS.
Lieu d'exécution et de livraison: UMS 3514 STELLA MARE CNRS-UCPP, 20620.

Caractéristiques principales :
ACHAT DE MICRO-HABITATS D’ÉMANCIPATION POUR POST-LARVES DE POISSONS
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achat de récifs artificiels de type micro-habitats spécifiques adaptés au stade post-larvaire et juvéniles de poissons afin que ces individus de petites tailles puissent s'émanciper dans le milieu naturel tout en se protégeant des prédateurs.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai global de 30 jours (article 98 du Cmp). Financement européen.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants
(Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : - Projet de marché renseigné et signé
- mémoire technique (descriptif du matériel)
- descriptif du service après vente
- devis détaillé de la prestation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 40 %;
- valeur technique : 40 %;
- délai d'exécution : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 19 Décembre 2012, à 12:00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12S0039.
Renseignements complémentaires : renseignements concernant les recours : Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cedex.

Par la voie du :
-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " TROPIC " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limite contre récépissé ou avec avis de réception à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 2 Rue de l'église, Place Gaffory, Bp52 - 20 250 Corte ou par voie électronique via le profil acheteur www.klekoon.com.
Renseignements relatifs aux lots :

Lot unique
Achat de micro-habitats émancipation pour post-larves de poissons
Exécution : 30 Avril 2013.

Date d’envoi du présent avis à la publication : le Mercredi 28 Novembre 2012

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce Projet Contrat.pdf
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Date de mise en ligne 28/11/2012 14:48:00
Taille du Fichier 71 Ko

   

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Questions-Réponses

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