01 49 36 46 20
appel-offre

Consultation : PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIVES A LA RECHERCHE - DEUX LOTS.
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 13S0019 
Mise en ligne 17/05/2013 17:05:24 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 73 : Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Département (20) 
Date limite des offres 07/06/2013 16:00:00 
 

Objet de la consultation

PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIVES A LA RECHERCHE - DEUX LOTS.

Liste des lots
Lot 1 : CAPTAGE DE L'HUITRE PLATE EUROPEENNE SUR L'ETANG DE DIANA ET MAITRISE DE REPRODUCTION EN ECLOSERIE
CAPTAGE DE L'HUITRE PLATE EUROPÉENNE SUR L’ÉTANG DE DIANA ET MAITRISE DE SA REPRODUCTION EN ECLOSERIE
Lot 2 : CONSULTATION SCIENTIFIQUE SUR LA VALORISATION POTENTIELLE DE MOLECULES NATURELLES
CONSULTATION SCIENTIFIQUE SUR LA VALORISATION POTENTIELLE DE MOLÉCULES NATURELLES

Informations complémentaires
Avis de Marché
Services (Prestations intellectuelles)

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : pôle de la Commande Publique, 2 Rue de l'église, Place Gaffory 20250 Corte
Téléphone. : (+33)4-95-45-01-99
Télécopieur : (+33)4-95-57-84-54
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché :
PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIVES A LA RECHERCHE - DEUX LOTS.
Caractéristiques principales :
PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIVES A LA RECHERCHE - DEUX LOTS
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai global de 30 jours (article 98 du Cmp).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :

justificatifs candidature
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- les références du candidat sur des prestations similaires

Contenu de l'offre :
Acte d'engagement renseigné et signé, Mémoire technique, Devis détaillé de la prestation.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 07 Juin 2013, à 16h00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : renseignements concernant les recours : Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cedex.

Par la voie du :
-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " TROPIC " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception à : Université de Corse - Pôle de la Commande Publique - 2 Rue de l'église, Place Gaffory, Bp52 - 20 250 Corte ou par voie électronique via le profil acheteur www.klekoon.com.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n° 01 - CAPTAGE DE L'HUITRE PLATE EUROPEENNE SUR L'ETANG DE DIANA ET MAITRISE DE SA REPRODUCTION EN ECLOSERIE.
Durée : 18 Mois
Critères de sélection :
1. Valeur technique : pondération 60
2. Prix des prestations : pondération 40

Lot n°02 - CONSULTATION SCIENTIFIQUE SUR LA VALORISATION POTENTIELLE DE MOLECULES NATURELLES
Durée : jusqu'en décembre 2015
Critères de sélection :
1. Valeur technique : pondération 50
2. Prix des prestations : pondération 50

Date d’envoi du présent avis à la publication : Vendredi 17 Mai 2013

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne 17/05/2013 17:03:00
Taille du Fichier 47 Ko

   

IMPORTANT !
Pour répondre vous devez être connecté. (Inscription gratuite)
Pour vous inscrire et/ou vous connecter, cliquer ici.

Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

Déposez ici votre question/réponse
(merci de ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est suceptible d'être rendu publique)