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appel-offre

Consultation : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 13S0026 
Mise en ligne 17/06/2013 15:57:23 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 36 : Meubles et produits des industries diverses
Département (20) 
Date limite des offres 08/07/2013 16:00:00 
 

Objet de la consultation

FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU

Informations complémentaires
Avis de Marché
Fournitures (Fournitures courantes)

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Pôle de la Commande Publique, 2 Rue de l'église, Place Gaffory 20250 Corte
Tél. : (+33)4-95-45-01-99
Télécopieur : (+33)4-95-57-84-54
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU.
Lieu d'exécution : Tous les sites de l'université de Corse.
Caractéristiques principales :
FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande mono-attributaire non reconductible avec un maximum de 89 000 euros (H.T.) Pour une durée d'un an.
Refus des variantes.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai global de 30 jours (article 98 du Code des Marchés Publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 8 Juillet 2013 à 16h00.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13S0026.
Renseignements complémentaires : renseignements concernant les recours : Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cedex.

Par la voie du :
-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " TROPIC " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com ( sélectionner téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limite contre récépissé ou avec avis de réception à : Université de Corse - pôle de la Commande Publique - 2 Rue de l'église, Place Gaffory, Bp52 - 20 250 Corte ou par voie électronique via le profil acheteur www.klekoon.com.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Juin 2013.

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 17/06/2013 15:49:00
Taille du Fichier 53 Ko

   

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Questions-Réponses

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