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appel-offre

Consultation : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L'UNIVERSITE DE CORSE - TROIS LOTS
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 15S0009 
Mise en ligne 10/03/2015 16:34:04 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 74 : Services fournis principalement aux entreprises
Département (20) 
Date limite des offres 20/04/2015 12:00:00 
 

Objet de la consultation

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.

Liste des lots
Lot 1 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE CORTE - BASTIA
Lot 2 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE DE VIGNOLA
Lot 3 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE DE CARGESE

Informations complémentaires
Avis de Marché
Services

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Corse, Direction de la Commande Publique,
Contact : Direction de la Commande Publique, Place Gaffory 2 Rue de l'Église, F-20250 Corte.
Tél. (+33) 04 95 45 02 06.
E-mail : marchepublic@univ-corse.fr.
Fax (+33) 04 95 57 84 54.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-corse.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.klekoon.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.klekoon.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : tous les sites de l'université de Corse: Corte, Bastia, Vignola et Cargèse.
Code NUTS FR83.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Marché à bon de commande ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Chaque lot fera l'objet d'un marché mono-attributaire (1 titulaire unique par lot).
La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d’un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots : Division en lots : Oui.

II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - TROIS LOTS.

II.2.2) Informations sur les options :
Options : oui.
Description de ces options : la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
Au sens du droit communautaire, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots :
LOT no01 intitulé : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE CORTE - BASTIA
1) Description succincte
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE CORTE - BASTIA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
5) Information complémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE DE VIGNOLA
1) Description succincte
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE DE VIGNOLA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
5) Information complémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE DE CARGESE
1) Description succincte
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SITE DE CARGESE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
Information complémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- Garanties professionnelles et financières suffisantes.
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Garanties techniques et environnementales suffisantes.
III.2.4) Marchés réservés :
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. Valeur technique. Pondération : 60.
2. Prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15S0009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : le Lundi 20 Avril 2015 à 12h00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT :
Il s'agit d'un marché renouvelable : Oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres:
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'Université de Corse- Direction de la Commande Publique - 2 Rue de l'Église, Place Gaffory - 20 250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 Mars 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, chemin Montepiano, F-20407 Bastia Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
-Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 10 Mars 2015.




Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 10/03/2015 16:05:00
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Questions-Réponses

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