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appel-offre

Consultation : FABRICATION DE LA SIGNALETIQUE INTERIEURE DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 15S0019 
Mise en ligne 11/05/2015 18:48:12 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 22 : Imprimés et produits connexes
Département (20) 
Date limite des offres 02/06/2015 12:00:00 
 

Objet de la consultation

FABRICATION DE LA SIGNALÉTIQUE INTÉRIEURE DE LA BIBLIOTHÈQUE UNIVERSITAIRE

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
FABRICATION DE LA SIGNALÉTIQUE INTÉRIEURE DE LA BIBLIOTHÈQUE UNIVERSITAIRE

Informations complémentaires
Avis de Marché
Fournitures

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, 2, Rue de l’Église Place Gaffory - B.P. 52 20250 Corte
Tél. : 04-95-45-01-99
Télécopieur : 04-95-57-84-54
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : FABRICATION DE LA SIGNALÉTIQUE INTÉRIEURE DE LA BIBLIOTHÈQUE UNIVERSITAIRE.
Lieu d'exécution : Université de Corse, Bibliothèque Universitaire, Campus Grimaldi, 20250 Corte.
Refus des variantes.
Durée du marché ou délai d'exécution : Au plus tard le Vendredi 04 Septembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés :
- Garanties professionnelles et financières
- Garanties techniques.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
L’Université de Corse étant fermée entre le samedi 1er Août 2015 et le dimanche 23 Août 2015 inclus, aucune prestation ne pourra être réalisée durant cette période.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- Délai de livraison : 40 %;
- Valeur technique : 30 %;
- Prix des prestations : 30 %.

Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : Mardi 02 Juin 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15S0019.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuitement via www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics) ou sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Ou encore sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - télécopieur: 04 95 57 84 54
E-Mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'Université de Corse - Direction de la Commande Publique - 2 Rue de l’Église, Place Gaffory - 20250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.

Renseignements complémentaires :

Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, F-20407 Bastia.

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE
- Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").


Date d'envoi du présent avis : Lundi 11 Mai 2015.




Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 11/05/2015 16:22:00
Taille du Fichier 48 Ko

   

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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