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appel-offre

Consultation : ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 16C0001 
Mise en ligne 26/01/2016 17:37:01 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 36 : Meubles et produits des industries diverses
Département (20) 
Date limite des offres 07/03/2016 12:00:00 
 

Objet de la consultation

ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU.

Informations complémentaires
Avis de Marché
Fournitures (Fournitures courantes)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Corse, 2, Rue de l’Église - Place Gaffory - BP 52, à l'attention de Direction de la Commande Publique, F-20250 Corte.
E-mail : marchepublic@univ-corse.fr.

Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-corse.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.klekoon.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.klekoon.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique:
http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Non.

SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L’INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : Tous les sites de l'Université de Corse : Bastia, Corte, Ajaccio, Cargèse.
Code NUTS FR83.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Marché à bon de commande pour la fourniture et l'installation de mobiliers de bureau. Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39130000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale
II.2.2) Informations sur les options :
Options : non.
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- Garanties professionnelles et financières suffisantes.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature
- Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties techniques et environnementales suffisantes.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : Non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix des prestations. Pondération : 65.
2. valeur technique. Pondération : 35.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
16C0001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : Non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 Mars 2016 - 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres


SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT :
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres : Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'Université de Corse - Direction de la Commande Publique - 2 Rue de l'Eglise, Place Gaffory - 20250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 Janvier 2016.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, villa Montepiano, F-20407 Bastia Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " Tropic ")
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 26 Janvier 2016.

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 26/01/2016 17:27:00
Taille du Fichier 46 Ko

   

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Questions-Réponses

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