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appel-offre

Consultation : CONCEPTION, DESIGN, CONSTRUCTION DE RECIFS ARTIFICIELS DE TYPE "MICRO-HABITATS" POUR JUVENILES ET REPRODUCTEURS D'ESPECES HALIEUTIQUES
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 16S0006 
Mise en ligne 07/04/2016 18:56:36 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 73 : Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Département (20) 
Date limite des offres 04/05/2016 12:00:00 
 

Objet de la consultation

CONCEPTION, DESIGN, CONSTRUCTION DE RÉCIFS ARTIFICIELS DE TYPE "MICRO-HABITATS" POUR JUVÉNILES ET REPRODUCTEURS D’ESPÈCES HALIEUTIQUES

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
CONCEPTION, DESIGN, CONSTRUCTION DE RÉCIFS ARTIFICIELS DE TYPE "MICRO-HABITATS" POUR JUVÉNILES ET REPRODUCTEURS D’ESPÈCES HALIEUTIQUES

Informations complémentaires
Avis d’Appel Public à la Concurrence
Fournitures (Marchés publics industriels)

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, Avenue du 9 Septembre Nouveau bâtiment BU/ADM 2ème étage 20250 Corte,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : Conception, design, construction de récifs artificiels de type "micro-habitats" pour juvéniles et reproducteurs d'espèces halieutiques.
Mots descripteurs : Laboratoire (matériel).
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 38000000.
Lieu de livraison : Université de Corse - UMS Stella Mare - Lido de la Marana, 20620 Biguglia.
Code NUTS : FR832.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Conception, design, construction de récifs artificiels de type "micro-habitats" pour juvéniles et reproducteurs d'espèces halieutiques.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui.

Prestations divisées en lots : Non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes;
2. Garanties techniques suffisantes;
3. Garanties environnementales suffisantes.

Marché réservé : Non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : contenu de l'offre :
Acte d'engagement renseigné et signé, mémoire technique, devis détaillé de la prestation, descriptif du service après-vente;
- Autres renseignements demandés : le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit :
Les maquettes du concept élaboré par le candidat sélectionné devront être livrées au plus tard 2 mois après la date de notification du présent marché.
La livraison des modules prototypes des micro-habitats s'effectuera au plus tard 5 mois après la date de notification du présent marché.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- Valeur technique : 50 %;
- Prix des prestations : 30 %;
- Délai d’exécution : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 4 mai 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16S0006.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Obtention du DCE ou des renseignements administratifs et techniques: gratuitement via www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics) ou sur le profil acheteur : www.klekoon.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception à l'Université de Corse - Avenue du 9 septembre Nouveau bâtiment BU/ADM 2ème étage - 20250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Ou encore sur demande auprès de la direction de la commande publique - télécopieur: 04 95 57 84 54 - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia Cedex.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- Rep dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 07/04/2016 18:54:00
Taille du Fichier 57 Ko

   

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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