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appel-offre

Consultation : ACCORD-CADRE EQUIPEMENTS RESEAUX ET TELEPHONIQUES
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 16S0009 
Mise en ligne 02/06/2016 12:14:57 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 30 : Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Département (20) 
Date limite des offres 28/06/2016 12:00:00 
 

Objet de la consultation

Accord-cadre Équipements Réseaux et Téléphoniques.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Accord-cadre Équipements Réseaux et Téléphoniques.

Informations complémentaires
Avis d'Appel Public à la Concurrence
Fournitures - Techniques de l’Information et de la Communication

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, Bâtiment Administratif Jean-Toussaint Desanti - 2e étage - Avenue du 9 septembre - B.P. 52 - 20250 Corte.
Tél. : (+33)4-95-45-01-99
Télécopieur : (+33)04-95-57-84-54
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr , adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : Accord-cadre Équipements Réseaux et Téléphoniques.
Mots descripteurs : Matériel de téléphonie, Informatique (matériel).
Lieu d’exécution et de livraison : Tous les sites de l'université de Corse : Bastia, Corte, Ajaccio, Cargèse.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 32420000.
Objets supplémentaires : 32429000.
Code NUTS : FR83.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai d’exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.
Le délai maximum d’exécution des bons de commande est de 8 semaines.
-Caractéristiques principales : ACCORD-CADRE ÉQUIPEMENTS RÉSEAUX ET TÉLÉPHONIQUES. Refus des variantes. Prestations divisées en lots : non.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires :
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés :
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, conformément à l'article 115 du Code des Marchés Publics. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d' autres conditions particulières : Non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes ;
2. Garanties techniques suffisantes.
Situation juridique – références requises : garanties professionnelles et financières suffisantes; - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.


Capacité économique et financière - références requises : - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : la consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 27 et 78 du Décret relatif aux Marchés Publics.
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix des prestations : Pondération 50 %;
- Valeur technique : Pondération 30 %;
- Service après-vente : Pondération 20 %.

Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : Procédure Adaptée.
Date et heure limite de réception des offres : le Mardi 28 juin 2016 à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16S0009.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l’heure limites par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Renseignements complémentaires : adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents et renseignements complémentaires peuvent être obtenus : gratuitement sur www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics, bas de page d'accueil du site), sur www.klekoon.com (sélectionner Téléchargement de DCE - inscrire université de corse comme critère de recherche) ou sur demande auprès de la cellule des Marchés publics - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr.

Voies et délais de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407 BASTIA.
Par la voie du :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Date d’envoi du présent avis à la consultation : Jeudi 02 Juin 2016

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 02/06/2016 12:13:00
Taille du Fichier 42 Ko

   

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Questions-Réponses

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