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appel-offre

Consultation : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L'UNIVERSITE DE CORSE - SITE DE CARGESE
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 16S0011 
Mise en ligne 28/06/2016 14:17:57 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 50 : Services de réparation et d'entretien
Département (20) 
Date limite des offres 29/07/2016 12:00:00 
 

Objet de la consultation

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.

Informations complémentaires
Avis de Marché
Services

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Bâtiment Administratif Jean-Toussaint Desanti - Avenue du 9 septembre - BP 52. Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 20250, Corte, F.
Téléphone : (+33) 04 95 45 01 99
Fax : (+33) 04 95 57 84 54
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Code NUTS : FR83
Adresse(s) internet: Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.
Numéro de référence : 16S0011
II.1.2) Code CPV principal :
Mots descripteurs : Espaces verts
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non

Section II : Description
OBJET : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE - SITE DE CARGESE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs : Espaces verts
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR831
Lieu principal d'exécution : Cargèse
II.2.4) Description des prestations : Entretien des espaces verts - site de Cargèse
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Au sens du droit communautaire, le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : formulaire Dc2, Déclaration du candidat Individuel ou du membre du groupement. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s)

III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : garanties techniques suffisantes.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON.

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte.
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29 juillet 2016 à 12 heures.

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 juillet 2016 - 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr - Conditions de remise des offres : Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'université de Corse - Direction de la Commande Publique - bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti - avenue du 9 septembre - BP 52 - 20250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia , Villa Montepiano, 20407, Bastia Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Par la voie du : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ; - Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE; - REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " TROPIC ").
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 28 Juin 2016

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 28/06/2016 14:16:00
Taille du Fichier 54 Ko

   

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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