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appel-offre

Consultation : AMENAGEMENT DES ABORDS DES BATIMENTS IES CARGESE - TROIS LOTS
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation 17S0028 
Mise en ligne 31/10/2017 18:40:20 
Mode de passation Procédure adaptée 
Catégorie de marché Travaux
Classe d'activité Classe 45 : Travaux de construction
Département (20) 
Date limite des offres 04/12/2017 12:00:00 
 

Objet de la consultation

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES BÂTIMENTS IES CARGESE - TROIS LOTS

Liste des lots
Lot 1 : terrassements généraux – VRD
Lot 2 : espaces verts - Plantations - Platelage - petit mobilier
Lot 3 : murs de soutènement en pierre sèche

Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence
Travaux

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Corse.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, Avenue du 9 Septembre, B.P. 52, 20250 Corte
Tél. : (+33)04-95-45-01-99
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr
Adresse internet : http://www.univ-corse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES BÂTIMENTS IES CARGESE - TROIS LOTS.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45112710
45262620
Lieu d'exécution : IES de Cargèse - Menasina, 20130 Cargèse.
Code NUTS : FRM01.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES BÂTIMENTS IES CARGESE - TROIS LOTS
Les prestations donnent lieu à un marché en tranches fermes et en tranches conditionnelles.
Les travaux sont divisés en tranches définies comme suit :
Tranches fermes :
Lot no01 : terrassements généraux – VRD
Lot no02 : espaces verts - Plantations - Platelage - petit mobilier
Lot no03 : murs de soutènement en pierre sèche
Tranches conditionnelles :
Lot no01 - tranche conditionnelle no02 – parking
Lot no02 - tranche conditionnelle no01 - grande prairie
Lot no02 - tranche conditionnelle no02 – parking

Options : descriptions concernant les achats complémentaires : concernant le lot no02 : espaces verts - Plantations - Platelage - petit mobilier
Présence d'une option obligatoire : Grand platelage bois de l'Entrée.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : se référer aux dispositions des documents de la consultation et du cahier des charges.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties professionnelles et financières suffisantes;
2. Garanties techniques suffisantes.

Situation juridique - références requises : - garanties professionnelles et financières suffisantes;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Capacité économique et financière - références requises : - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Dans le cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement signera la lettre de candidature (Dc1) et présentera les documents demandés ci-dessous :
Des certificats de qualifications professionnelles.
Des certificats de capacité établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des travaux à des spécifications ou des normes.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).


Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.

Critères de jugement des offres pour les lots n°01 et n°02 :
1. Valeur technique (pondération : 50%)
Le critère valeur technique sera sous pondéré de la manière suivante :
- Méthodologie de travaux mise en oeuvre sur le chantier (pondération : 50%)
- Planning détaillé par tâche (pondération : 30%)
- Dossier de provenance des matériaux, essences végétales, fiches techniques et fournisseurs pour l'ensemble des fournitures et végétaux du projet (pondération : 20%)
2. Performance environnementale (pondération : 10%)
3. Prix des prestations (pondération : 40%)

Critères de jugement des offres pour le lot n°03 :
1. Valeur technique (pondération : 50%)
Le critère valeur technique sera sous pondéré de la manière suivante :
- Méthodologie de travaux mise en oeuvre sur le chantier (pondération : 40%)
- Planning détaillé par tâche (pondération : 20%)
- Dossier de provenance des matériaux, essences végétales, fiches techniques et fournisseurs pour l'ensemble des fournitures et végétaux du projet (pondération : 20%)
- Savoir-faire Murets pierre sèche et remise d'un échantillon de pierre (20%)
2. Performance environnementale (pondération : 10%)
3. Prix des prestations (pondération : 40%)
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : Lundi 04 Décembre 2017 à 12h00.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17S0028.

Renseignements complémentaires : la consultation est passée par Procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Obtention du DCE ou des renseignements administratifs et techniques : Gratuitement via www.univ-corse.fr (rubrique marchés publics) ou sur le profil acheteur : www.klekoon.com. Ou encore sur demande auprès de la Direction des Marchés publics - mail : marchepublic@univ-corse.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception à l'université de Corse - direction de la Commande Publique - avenue du 9 septembre - nouveau bâtiment Bu/Adm 2e étage - 20250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com.
Ou encore sur demande auprès de la direction de la commande publique - Mail : marchepublic@univ-corse.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia chemin Montepiano 20407 Bastia Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
- Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
- Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au joue;
- REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence " tropic ").

Mots descripteurs : Mur de soutènement, Terrassement.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01. - terrassements généraux - VRD.
Terrassements généraux - VRD
Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

Mots descripteurs : Terrassement
C.P.V. - Objet principal : 45112500.

Lot(s) 02. - espaces verts - plantations - platelage - petit mobilier.
Espaces verts - plantations - platelage - petit mobilier
Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

Mots descripteurs : Espaces verts
C.P.V. - Objet principal : 45112710.

Lot(s) 03. - murs de soutènement en pierre sèche.
Murs de soutènement en pierre sèche
Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

Mots descripteurs : Mur de soutènement
C.P.V. - Objet principal : 45262620.



Date d’envoi à la publication : Mardi 31 Octobre 2017

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 31/10/2017 18:36:00
Taille du Fichier 57 Ko

   

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Questions-Réponses

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