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appel-offre

Consultation : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Informations générales
Référence de la consultation 18S0007 
Mise en ligne 13/02/2018 12:59:58 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité Classe 22 : Imprimés et produits connexes
Département (20) 
Date limite des offres 16/03/2018 12:00:00 
 

Objet de la consultation

ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE.

Liste des lots
Lot 1 : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ETRANGERS, TOUTES DIS
FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ETRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
Lot 2 : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMEES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
Lot 3 : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMEES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU EDITEES EN CORSE
FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU ÉDITÉES EN CORSE

Informations complémentaires
Avis de Marché
Fournitures Courantes

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Corse, Numéro national d'identification : Direction de la Commande Publique, Avenue du 9 Septembre BP 52, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 20250, Corte, F,
Téléphone : (+33) 04 95 45 01 99,
Courriel : marchepublic@univ-corse.fr,
Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-corse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE
Numéro de référence : 18S0007
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Mots descripteurs : Abonnement, Livres

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE PERIODIQUES IMPRIMES, SUR SUPPORT PAPIER, FRANÇAIS ET ÉTRANGERS, TOUTES DISCIPLINES
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire : 22110000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE
II.2.4) Description des prestations : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1.Couverture de l'offre de la base documentaire et outils bibliographiques / Pondération : 20
2.Suivi des abonnements, reporting et services associés / Pondération : 20
3.Conditions de réalisation et délais des abonnements / Pondération : 20
4. Conditions de livraison / Pondération : 20
Coût :
1. Frais de gestion / Pondération : 10
2.Taux de remise accordés / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire: l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Mots descripteurs : Abonnement, Livres

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, TOUTES DISCIPLINES, TOUTES LANGUES
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire : 22110000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE
II.2.4) Description des prestations : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1.Couverture de l'offre de la base documentaire et outils bibliographiques / Pondération : 20
2.Suivi de commande, reporting et services associés / Pondération : 20
3.Conditions de réalisation et délais des commandes / Pondération : 20
4.Conditions de livraison / Pondération : 20
Coût :
1.Frais de gestion / Pondération : 10
2.Taux de remise accordés / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire: l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Mots descripteurs : Abonnement, Livres

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FOURNITURE DE MONOGRAPHIES IMPRIMÉES, SUR SUPPORT PAPIER, EN LANGUE CORSE OU ÉDITÉES EN CORSE
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire : 22110000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Universitaire / SCD Avenue du 9 septembre Bâtiment DESANTI 20250 CORTE
II.2.4) Description des prestations : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1.Couverture de l'offre de la base documentaire et outils bibliographiques / Pondération : 20
2.Suivi de commande, reporting et services associés / Pondération : 20
3.Conditions de réalisation et délais des commandes / Pondération : 20
4.Conditions de livraison / Pondération : 20
Coût :
1.Frais de gestion / Pondération : 10
2.Taux de remise accordés / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens du droit communautaire: l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Mots descripteurs : Abonnement, Livres

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Garanties professionnelles et financières suffisantes. - formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Garanties techniques et professionnelles suffisantes
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 mars 2018 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 mars 2018 - 13:00 Lieu : Université de Corse
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique - e-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres: Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites contre récépissé ou avec avis de réception postal à l'université de Corse - direction de la Commande Publique - bâtiment administratif Jean-Toussaint Desanti - avenue du 9 septembre - B.P. 52 - 20250 Corte ou par voie électronique sur le profil acheteur : www.klekoon.com

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montepiano , 20407, Bastia Cedex, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ; - Recours

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne 13/02/2018 12:48:00
Taille du Fichier 51 Ko

 

 

Informations complémentaires !
Ajouté le : 01/03/2018 15:41:00 Marché Public : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE

L'acheteur public : "Université de Corse" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE" ayant pour référence "18S0007" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE :

- Liste des ouvrages pour les lots n°02 et n°03.
- Modification de la clause 5.2 du CCAP relative à la variation des prix.

Merci de télécharger la dernière version du DCE V2 afin d'en prendre connaissance.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse


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Titre : DCE V2.zip (DCE V2.zip)

Cordialement.
 
Ajouté le : 01/03/2018 16:53:00 Marché Public : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L'UNIVERSITE DE CORSE
L'acheteur public : "Université de Corse" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES TOUTES DISCIPLINES ET TOUTES LANGUES POUR L’UNIVERSITÉ DE CORSE" ayant pour référence "18S0007" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE :

- Liste des périodiques pour le lot n°01;
- Liste des ouvrages pour les lots n°02 et n°03;
- Modification de la clause 5.2 du CCAP relative à la variation des prix.

Merci de télécharger la dernière version du DCE V2 afin d'en prendre connaissance.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse
 
 

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

Question posée le 14/02/2018 11:24:12  (Ref:20230)
Bonjour,
Nous avons bien noté qu'il s'agit d'un AO sans montant minimum ni maximum. Est-il cependant possible d'avoir un montant estimatif annuel ou un nombre de volumes achetés pour le lot 2 ?
Cordialement,
Réponse de l'acheteur public :
Bonjour

Afin de répondre à votre question, nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE, vous permettant ainsi d'établir le nombre de volumes acquis pour les lots n°01, n°02 et n°03.

- Liste des périodiques pour le lot n°01;
- Liste des ouvrages pour les lots n°02 et n°03.

Merci de télécharger la dernière version du DCE V2 afin d'en prendre connaissance.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse
 
 
Question posée le 16/02/2018 10:02:35  (Ref:20260)
Bonjour,

Afin de nous permettre de répondre à votre consultation, nous vous remercions de bien vouloir nous adresser la liste des titres concernés par le lot 1 "fourniture de périodiques imprimés, sur support papier, français et étrangers, toutes disciplines".

De plus, nous vous demandons de bien vouloir nous préciser l'article 5.2 du C.C.A.P "variation des prix". En effet, vous stipulez que les prix de l'accord-cadre sont conclus à prix fermes.
Or, les tarifs des abonnements sont fixés par les éditeurs tout au long de l'année et non par les agences.
Dans ce cas, devons nous comprendre que le % de commission appliqué par l'agence est ferme pour toute la durée du marché et que les prix des abonnements sont ajustables selon les tarifs pratiqués par les éditeurs. Et dans ce cas acceptez-vous les factures de réajustement de prix ?

Par avance, je vous remercie pour vos réponses, et reste à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

Cordialement
Réponse de l'acheteur public :
Bonjour

Afin de répondre à votre question, nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE, vous permettant ainsi d'établir le nombre de volumes acquis pour les lots n°01, n°02 et n°03.

- Liste des périodiques pour le lot n°01;
- Liste des ouvrages pour les lots n°02 et n°03.

De plus, la clause relative à l'article 5.2 du CCAP a été modifiée concernant la variation des prix.

Merci de télécharger la dernière version du DCE V2 afin d'en prendre connaissance.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse
 
 
Question posée le 26/02/2018 11:45:24  (Ref:20370)
Bonjour,

Sauf erreur de ma part, nous n'avons pas eu de réponse à notre question du 16 Février.

Bonne réception

Cordialement
Réponse de l'acheteur public :
Bonjour

Afin de répondre à votre question, nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE, vous permettant ainsi d'établir le nombre de volumes acquis pour les lots n°01, n°02 et n°03.

- Liste des périodiques pour le lot n°01;
- Liste des ouvrages pour les lots n°02 et n°03.

De plus, la clause relative à l'article 5.2 du CCAP a été modifiée concernant la variation des prix.

Merci de télécharger la dernière version du DCE V2 afin d'en prendre connaissance.

Très Cordialement,

La Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse
 
 
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