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appel-offre

Consultation : Nettoyage des Vitreries de l'Université de Corse
Université de Corse


 
Acheteur public
Université de Corse
BP 52
20250 corte FR
Téléphone : 0495450206 ; Fax : 0495450673

Informations générales
Référence de la consultation  
Mise en ligne 04/02/2010 16:37:46 
Mode de passation Appel d’offres ouvert 
Catégorie de marché Services
Classe d'activité Classe 74 : Services fournis principalement aux entreprises
Classe 95 : Services domestiques
Département (20) 
Date limite des offres 19/03/2010 17:00:00 
 

Objet de la consultation

Nettoyage des Vitreries de l'Université de Corse

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Nettoyage des Vitreries de l'Université de Corse

Informations complémentaires
JOUE N° 10-23019

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Université de Corse, 22, avenue Jean Nicoli Bp52, Contact : m. Nicolai, F-20250 Corte. Tél. 04 95 45 02 06. E-mail : marchepublic@univ-corse.fr. Fax 04 35 45 06 73.

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-corse.fr.
Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. Éducation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des Vitreries de l'université de Corse.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no14.
Lieu principal de prestation : sites de l'université de Corse, 20250 Corte. Code NUTS FR832.
II.1.3) L'avis implique : L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande. Les prestations et leurs délais d'exécution seront fixés dans chaque bon de commande.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage des Vitreries de l'université de Corse.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90911300.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.8) Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse 2 mois avant la fin du marché, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 An(S).
II.2.2) Options : Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- déclaration de Candidature ( ou DC 4),
- documents relatifs à la déclaration candidat ( ou Dc5; les rubriques a, b, C1, D1-1, D-2, F1, F-2, H et I sont à renseigner, le document doit être signé par la personne habilitée à engager la société).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc5 ci dessus).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- effectifs du candidat, importance et qualification du personnel d'encadrement, moyens techniques, références sur des prestations similaires.
III.2.4) Marchés réservés : Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non.
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. valeur technique. Pondération : 50.
2. prix des prestations. Pondération : 50.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 09S0012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19 mars 2010 - 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE : Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Modalités de retrait des documents : Sur place ou envoi par courrier sur demande écrite ou par voie électronique sur www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 février 2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, chemin Montepiano, F-20200 Bastia.
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Bastia, chemin Montepiano, F-20200 Bastia.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
-Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE ;
-Recours " Tropic " dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 février 2010.

Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièce RC.pdf
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Date de mise en ligne 04/02/2010 16:33:00
Taille du Fichier 40 Ko

   

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Questions-Réponses

Vous trouverez ci-dessous, les questions/réponses déposées par les entreprises ainsi que les réponses apportées par l'acheteur public.

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